Aller au contenu

NOTTANT

Actif
SPRLconstituée en 201610 ans d'activitéStationsplein 35, 8770 Ingelmunster, BelgiqueBCE: BE 0656.513.420
Résumé

La probabilité de faillite calculée de NOTTANT sur 12 mois est de 2,0% (moyen). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 18 831 € et un résultat net de -1 629 €. Les capitaux propres diminuent d'environ 9,3 % par an sur les exercices déposés. La solvabilité se classe au-dessus de 58 % des 13604 entreprises du même secteur (exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2016 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Score Checked

Score 2025
Axes · trait = 2024
Rentabilité24▼-53
Solvabilité65▲+1
Croissance32=
Historique100
Probabilité de faillite, 12 mois
2,0% Moyen
0%0,5%1,5%4%10%≥ 25%
Crédit jusqu'à 500 € à 30 jours uniquement à conditions resserrées
Liquidité juste (ratio de liquidité 1,4 contre 1,36 en 2024 ; dettes à court terme : 60,2% et trésorerie : 15,2% du total du bilan), et 60,2% de l'actif est financé par dette.
Vérification de crédit pour un montant et un délai

Afficher le maximum recommandé : et voyez comment l'avis change avec le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Trois signaux. À gauche le signal, à droite la preuve.
+augmente le risque○neutre
augmente le risque · Secteur à taux de défaillance plus élevé
Dans ce secteur, les entreprises font plus souvent faillite que la moyenne belge.
Moniteur · faillites par secteur, NACE 56
Position relative
BE, tous secteurs
référence
Restauration (NACE 56)
environ 206 % de faillites en plus
← moins de faillites plus de faillites →
augmente le risque · Comptes annuels : profil financier plus faible
Les derniers comptes annuels montrent un profil plus faible en solvabilité, résultat ou liquidité que chez les entreprises qui tiennent.
BNB · comptes annuels 2025
Solvabilité, rendement et âge des chiffres
Solvabilité
39,8%
Rendement des actifs
-3,4%
Âge des chiffres
12 mois
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
L'exercice clôturé le 30-09-2025 était à déposer pour le 30-04-2026 et l'a été le 27-04-2026, soit 3 jours avant le délai.
BNB · 9 dépôts
Écart par rapport au délai
2025
3 j d'avance
2024
1 j d'avance
2023
le jour même
2022
2 j d'avance
2021
2 j d'avance
2020
21 j de retard
2019
35 j d'avance
← avant le délai après le délai →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 7 derniers comptes en moyenne 3 jours avant le délai; la médiane du secteur pour l'exercice 2024 est 6 jours après le délai, et 52 % du secteur a déposé en retard.

Vérifié sans constat (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 30-09-2026 et doit être déposé au plus tard le 30-04-2027. Rien n'est en retard à ce jour. Dépose d'habitude vers le 28 avril (5 des 5 derniers exercices déposés dans les 30 jours autour de cette date).
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
28-09-2026 aujourd'hui30-09-2026 clôture30-04-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Nous n'avons trouvé aucune radiation d'office ni cessation. Notre série démarre en 2021 et comporte des lacunes, ce n'est donc pas une confirmation qu'il n'y a rien.
Publications BCE · notre couverture

Historique

Le 9 juin 2016, NOTTANT a été constituée.1 Le total du bilan est passé de 44 845 euros en 2018 à 47 304 euros en 2025, et l'effectif de 0,1 équivalents temps plein en 2019 à 0,3 en 2025.2

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Banque nationale, comptes annuels 2018, 2019 et 2025

Aller plus loin avec cette entreprise

C'est votre entreprise ? Voyez comment clients et banques la perçoivent.

Vous enquêtez sur cette entreprise ? Conservez-la avec les faits d'aujourd'hui dans un dossier d'enquête.

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
18 831 €▼ 8,0%
2024 · 20 460 €
Total actif
47 304 €▼ 8,8%
2024 · 51 887 €
Résultat net
-1 629 €
2024 · 3 504 €
Fonds de roulement
11 498 €▲ 2,4%
2024 · 11 228 €
Évolution au fil des années

Cliquez sur un nom pour ajouter, mettre en avant ou retirer une ligne.Bande : la moitié centrale (P25 à P75) de NACE 56, Restauration, chaque année face au même schéma ; pas de bande sous 30 comptes. Pointillé : la médiane.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20212022202320242025
Résultat d'exploitation-211 €▲ 93,7%-1 621 €▼ 667%7 904 €4 164 €▼ 47,3%-1 448 €
Résultat net-1 502 €dans la moitié centrale du secteur▲ 72,9%-2 290 €dans la moitié centrale du secteur▼ 52,4%7 669 €dans la moitié centrale du secteur3 504 €dans la moitié centrale du secteur▼ 54,3%-1 629 €dans la moitié centrale du secteur
Capitaux propres33 052 €dans la moitié centrale du secteur▼ 4,3%30 762 €dans la moitié centrale du secteur▼ 6,9%32 549 €dans la moitié centrale du secteur▲ 5,8%20 460 €dans la moitié centrale du secteur▼ 37,1%18 831 €dans la moitié centrale du secteur▼ 8,0%
Total actif50 717 €dans la moitié centrale du secteur▲ 14,4%44 647 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 12,0%42 848 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 4,0%51 887 €dans la moitié centrale du secteur▲ 21,1%47 304 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 8,8%
Dettes17 665 €▲ 80,5%13 884 €▼ 21,4%10 299 €▼ 25,8%31 427 €▲ 205%28 473 €▼ 9,4%
Fonds de roulement10 030 €dans la moitié centrale du secteur▲ 88,9%11 884 €dans la moitié centrale du secteur▲ 18,5%19 715 €dans la moitié centrale du secteur▲ 65,9%11 228 €dans la moitié centrale du secteur▼ 43,0%11 498 €dans la moitié centrale du secteur▲ 2,4%
Solvabilité65,2%au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 12,8pp68,9%au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 3,7pp76,0%au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 7,1pp39,4%dans la moitié centrale du secteur▼ 36,5pp39,8%dans la moitié centrale du secteur▲ 0,4pp
Liquidité générale1,57dans la moitié centrale du secteur▲ 0,031,86dans la moitié centrale du secteur▲ 0,292,94au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,081,36dans la moitié centrale du secteur▼ 1,581,40dans la moitié centrale du secteur▲ 0,05
Rentabilité des actifs (ROA)-3,0%en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 9,5pp-5,1%dans la moitié centrale du secteur▼ 2,2pp17,9%au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 23,0pp6,8%dans la moitié centrale du secteur▼ 11,1pp-3,4%dans la moitié centrale du secteur▼ 10,2pp
Personnel (ETP)0,3
au-dessus dans en dessous la moitié centrale (P25 à P75) de NACE 56, Restauration, chaque année face au même schéma ; pas de bande sous 30 comptes.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Résultat par exercice
Résultat d'exploitationRésultat net
-5 000 €0 €5 000 €10 000 €Résultat d'exploitation 2021: -211 €-211 €Résultat net 2021: -1 502 €-1 502 €Résultat d'exploitation 2022: -1 621 €-1 621 €Résultat net 2022: -2 290 €-2 290 €Résultat d'exploitation 2023: 7 904 €7 904 €Résultat net 2023: 7 669 €7 669 €Résultat d'exploitation 2024: 4 164 €4 164 €Résultat net 2024: 3 504 €3 504 €Résultat d'exploitation 2025: -1 448 €-1 448 €Résultat net 2025: -1 629 €-1 629 €20212022202320242025-2 500 €0 €2 500 €5 000 €7 500 €Résultat d'exploitation 2023: 7 904 €7 900 €Résultat net 2023: 7 669 €7 670 €Résultat d'exploitation 2024: 4 164 €4 160 €Résultat net 2024: 3 504 €3 500 €Résultat d'exploitation 2025: -1 448 €-1 450 €Résultat net 2025: -1 629 €-1 630 €202320242025
Le résultat d'exploitation devient négatif en 2025 : une perte de 1 448 € après 4 164 € en 2024.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 47 304 €
Actifs immobilisés 7 333 € ▼ 20,6%
Actifs circulants 39 971 € ▼ 6,3%
Passif 47 304 €
Capitaux propres 18 831 € ▼ 8,0%
Dettes 28 473 € ▼ 9,4%
La part des dettes dans le total du bilan recule de 60,6 % à 60,2 %. Les capitaux propres et la dette sont plus faibles.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
1 715 €▼
2024 · 9 124 €
Cash-flow
1 534 €▼
2024 · 8 464 €
Liquidité immédiate
1,25▼
2024 · 1,27
Taux d'endettement
1,51▼
2024 · 1,54
ROE
-8,6%▼
2024 · 17,1%
Couverture des intérêts
1,18▼
2024 · 13,83
Dettes ≤ 1 an
28 473 €▼
2024 · 31 427 €
Frais de personnel
4 039 €▼
2024 · 7 158 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 6 915 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,1% ont fait faillite dans les 24 mois et 91% existent encore.

  • Micro
  • 10 à 20 ans
  • solvabilité de 30% ou plus
  • petite perte
1,1% a fait faillite
7,8% a cessé autrement
91% existe encore

Pour encore 0,4%, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus élevée : 2,0% sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 662 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,5% ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,6%.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2% 0,2%
2 0,3% 0,4%
3 0,5% 0,5%
4 0,6% 0,7%
5 0,8% 0,9%
6 1,2% 1,3%
7 1,5% 1,7%
8 1,7% 1,7%
9 2,7% 2,8%
10 5,3% 5,7%

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 75% des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 6 915 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur ne compte pas : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises arrêtées, il embellirait donc le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 49 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5851 887 €47 304 €▼
Actifs immobilisés21/289 232 €7 333 €▼
Immobilisations corporelles22/279 232 €7 333 €▼
Installations, machines et outillage236 460 €5 170 €▼
Mobilier et matériel roulant242 772 €2 163 €▼
Actifs circulants29/5842 655 €39 971 €▼
Stocks et commandes en cours d'exécution32 810 €4 241 €▲
Stocks30/362 810 €4 241 €▲
Créances à un an au plus40/4125 667 €28 481 €▲
Créances commerciales406 632 €283 €▼
Autres créances4119 034 €28 197 €▲
Valeurs disponibles54/5814 119 €7 199 €▼
Comptes de régularisation490/160 €50 €▼
Passif
Total du passif10/4951 887 €47 304 €▼
Capitaux propres10/1520 460 €18 831 €▼
Apport10/1118 600 €18 600 €=
Réserves131 860 €1 860 €=
Réserves indisponibles130/11 860 €1 860 €=
Réserves statutairement indisponibles13111 860 €1 860 €=
Réserves disponibles1330 €-
Bénéfice (perte) reporté(e)140 €-1 629 €▼
Dettes17/4931 427 €28 473 €▼
Dettes à un an au plus42/4831 427 €28 473 €▼
Dettes commerciales4412 637 €3 702 €▼
Fournisseurs440/412 637 €3 702 €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales453 197 €9 178 €▲
Impôts450/31 117 €7 088 €▲
Rémunérations et charges sociales454/92 080 €2 089 €▲
Autres dettes47/4815 593 €15 593 €=
Comptes de régularisation492/30 €-
Résultat Code20242025
Rémunérations, charges sociales et pensions627 158 €4 039 €▼
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 960 €3 163 €▼
Autres charges d'exploitation640/82 014 €1 802 €▼
Marge brute d'exploitation990018 296 €7 556 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation99014 164 €-1 448 €▼
Produits financiers75/76B0 €1 271 €▲
Produits financiers récurrents750 €1 271 €▲
Charges financières65/66B660 €1 451 €▲
Charges financières récurrentes65660 €1 451 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99033 504 €-1 629 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 504 €-1 629 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 504 €-1 629 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99063 504 €-1 629 €▼
Prélèvement sur les capitaux propres791/212 089 €0 €▼
Affectation aux capitaux propres691/20 €-
Aux autres réserves69210 €-
Bénéfice à distribuer694/715 593 €0 €▼
Rémunération de l'apport (dividende)69415 593 €0 €▼
Administrateurs ou gérants6950 €-

L'annexe de ces comptes annuels (8 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20212022202320242025Écart
Rémunérations, charges sociales et pensions62613 €8 096 €10 034 €7 158 €4 039 €▼ 43,6%
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6306 108 €6 504 €6 020 €4 960 €3 163 €▼ 36,2%
Autres charges d'exploitation640/8549 €1 546 €1 644 €2 014 €1 802 €▼ 10,5%
Charges d'exploitation non récurrentes66A984 €-----
Marge brute d'exploitation99008 044 €14 526 €25 603 €18 296 €7 556 €▼ 58,7%
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-211 €-1 621 €7 904 €4 164 €-1 448 €▼ 135%
Produits financiers75/76B291 €0 €202 €0 €1 271 €-
Produits financiers récurrents75291 €0 €202 €0 €1 271 €-
Charges financières65/66B1 582 €669 €438 €660 €1 451 €▲ 120%
Charges financières récurrentes651 582 €669 €438 €660 €1 451 €▲ 120%
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-1 502 €-2 290 €7 669 €3 504 €-1 629 €▼ 146%
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-1 502 €-2 290 €7 669 €3 504 €-1 629 €▼ 146%
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-1 502 €-2 290 €7 669 €3 504 €-1 629 €▼ 146%
Poste20212022202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5850 717 €44 647 €42 848 €51 887 €47 304 €▼ 8,8%
Actifs immobilisés21/2823 137 €18 992 €12 972 €9 232 €7 333 €▼ 20,6%
Immobilisations incorporelles21800 €400 €----
Immobilisations corporelles22/2722 337 €18 592 €12 972 €9 232 €7 333 €▼ 20,6%
Installations, machines et outillage2317 160 €13 456 €9 711 €6 460 €5 170 €▼ 20,0%
Mobilier et matériel roulant245 177 €5 136 €3 261 €2 772 €2 163 €▼ 22,0%
Actifs circulants29/5827 580 €25 655 €29 876 €42 655 €39 971 €▼ 6,3%
Stocks et commandes en cours d'exécution33 321 €3 321 €2 810 €2 810 €4 241 €▲ 50,9%
Stocks30/363 321 €3 321 €2 810 €2 810 €4 241 €▲ 50,9%
Créances à un an au plus40/4117 303 €10 133 €19 069 €25 667 €28 481 €▲ 11,0%
Créances commerciales405 633 €4 100 €8 557 €6 632 €283 €▼ 95,7%
Autres créances4111 671 €6 033 €10 512 €19 034 €28 197 €▲ 48,1%
Valeurs disponibles54/586 851 €12 096 €7 924 €14 119 €7 199 €▼ 49,0%
Comptes de régularisation490/1105 €105 €74 €60 €50 €▼ 16,7%
Passif
Total du passif10/4950 717 €44 647 €42 848 €51 887 €47 304 €▼ 8,8%
Capitaux propres10/1533 052 €30 762 €32 549 €20 460 €18 831 €▼ 8,0%
Apport10/1118 600 €18 600 €18 600 €18 600 €18 600 €=
Réserves1314 452 €12 162 €13 949 €1 860 €1 860 €=
Réserves indisponibles130/11 860 €1 860 €1 860 €1 860 €1 860 €=
Réserves statutairement indisponibles13111 860 €1 860 €1 860 €1 860 €1 860 €=
Réserves disponibles13312 592 €10 302 €12 089 €0 €--
Bénéfice (perte) reporté(e)14---0 €-1 629 €-
Dettes17/4917 665 €13 884 €10 299 €31 427 €28 473 €▼ 9,4%
Dettes à un an au plus42/4817 551 €13 770 €10 161 €31 427 €28 473 €▼ 9,4%
Dettes financières4313 €-----
Établissements de crédit430/813 €-----
Dettes commerciales4410 999 €12 584 €5 492 €12 637 €3 702 €▼ 70,7%
Fournisseurs440/410 999 €12 584 €5 492 €12 637 €3 702 €▼ 70,7%
Dettes fiscales, salariales et sociales452 254 €1 187 €4 669 €3 197 €9 178 €▲ 187%
Impôts450/32 254 €-3 364 €1 117 €7 088 €▲ 535%
Rémunérations et charges sociales454/9-1 187 €1 305 €2 080 €2 089 €▲ 0,5%
Autres dettes47/484 284 €--15 593 €15 593 €=
Comptes de régularisation492/3114 €114 €138 €0 €--
Poste20212022202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-1 502 €-2 290 €7 669 €3 504 €-1 629 €▼ 146%
+ Amortissements et réductions de valeur6306 108 €6 504 €6 020 €4 960 €3 163 €▼ 36,2%
Flux d'exploitation (approximation)4 606 €4 214 €13 689 €8 464 €1 534 €▼ 81,9%
Investissements en immobilisations (approximation)--2 360 €0 €-1 220 €-1 265 €▼ 3,7%
Variation des valeurs disponibles-5 244 €-4 171 €6 194 €-6 920 €▼ 212%

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

Télécharger en CSV

Chronologie · actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 30-04-2027
2026
27-04
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
29-04
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
30-04
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma micro
2023
30-09
Financier De nouveau bénéficiairenet 7 669 €
Résultat net 7 669 € après 3 années de perte.
28-04
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2022 · schéma micro
2022
28-04
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2021 · schéma micro
2021
21-05
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2020 · schéma micro · 21 jours de retard
2020
30-09
Financier Exercice le plus faiblenet -5 541 €
Le résultat net tombe à -5 541 €, le plus bas de la série ; la reprise commence l'année suivante.
26-03
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2019 · schéma micro
2019
26-03
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2018 · schéma micro
2018
26-04
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2017 · schéma micro
Jalon financierDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
0 sur 3 actes lus
À propos des actes non lus

Nous connaissons 3 actes du Moniteur belge pour cette entreprise. Aucun n'a encore été lu : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.

Faire lire en priorité Connectez-vous pour placer cette entreprise en tête de la file de lecture.

Direction · siège · immobilier

Dirigeants
3 actes de cette entreprise figurent au Moniteur belge, dont 0 lus par nous. Nous n'avons donc pas encore extrait ses dirigeants de ces actes.
Site & empreinte immobilière
Siège social, Ingelmunster · 1 unité d'établissement depuis 2016
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
288 m²
Emprise au sol bâtie
128 m²
Volume, LiDAR
820 m³
Parcelle 36007C0790/00Y003, Flandre · bâtiment le plus haut 11,7 m, ±3 étages. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Café 't excuus
Stationsplein 35, 8770 IngelmunsterCafés et bars
depuis 20162.254.025.622
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / ét.
36007C0790/00Y003 Flandre 288 m² 1 · 128 m² 11,7 m · 3 ét.
Liaison par adresse, pas une preuve de propriété
Bon à savoir
1 des 1 parcelle avec correspondance d'adresse exacte ; les autres sont indicatives.
Liaison sur la base des adresses, ceci ne constitue pas une preuve de propriété.

Agréments · autorisations · enregistrements

Sécurité alimentaire, AFSCA

1 site
Ingelmunster2.254.025.622
1 autorisation
Toelating · Eetgelegenheid · depuis 06-04-2017

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur 14 005 entreprises dans le secteur 56301, nous disposons des comptes annuels de 4 897 d'entre elles. 3 971 se situent dans un facteur 10 de ces capitaux propres. Les 5 ci-dessus en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Identification & contact

Identification
Forme juridiqueSPRL
Constituée09-06-2016
Clôture de l'exercice30-09
Activités, NACEBEL 2025
56301Cafés et bars
47715Commerce de détail d'accessoires du vêtement
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0656513420
Aussi 9925:BE0656513420
Inscrite 16-12-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 28 septembre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.