ASBL · constituée en 2011 · 15 ans d'activitéBoulevard du Roi Albert II 4, 1000 Bruxelles, BelgiqueBCE : BE 0833.168.929
Résumé
IMPULS est active depuis 2011 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale ; cette conclusion repose uniquement sur les données du registre et du Moniteur belge.
Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.
Autre mention : Exclusion d'un membre, à la prochaine assemblée générale
Autre mention : Droits du membre démissionnaire ou exclu, même régime sauf apport en jouissance ou apport assorti d'une condition non réalisée
Autre mention : Droit de consultation des membres
Autre mention : Registre des membres effectifs
Autre mention : Cotisations, varie en fonction des programmes et de la situation sociale du membre
Autre mention : Composition de l'assemblée générale, président du conseil d'administration ou administrateur désigné par lui
Autre mention : Pouvoirs de l'assemblée générale, pouvoir souverain, pouvoirs expressément conférés par la loi ou les statuts
Autre mention : Dans les six mois de la clôture de l'exercice social écoulé, assemblée générale ordinaire
Autre mention : Assemblée générale spéciale - extraordinaire
Autre mention : Une ou plusieurs décisions relevant des pouvoirs d'une assemblée générale ordinaire ou spéciale, décisions de l'assemblée générale prises…
Autre mention : Convocations des assemblées générales-ordre du jour, ordre du jour et date,heure,lieu
Autre mention : Droit de vote égal,chacun une voix, droit de vote des membres
Autre mention : Représentation aux assemblées générales, chaque membre sauf membre adhérent,personne physique ou morale
Autre mention : Article 24. Fonctionnement des assemblées générales
Autre mention : Article 25. Quorum de présence et majorités requises pour les votes
Autre mention : Modification des statuts, au moins trois quarts voix membres présents ou représentés au moment du vote
Autre mention : Membres qui doivent s'abstenir lors des votes, membre en défaut de payer cotisation,ne peut non plus donner procuration
Autre mention : Obligent tous membres même absents ou dissidents, force obligatoire décisions assemblée générale
Autre mention : Procès-verbaux assemblées générales, secrétaire du conseil ou en cas d'empêchement autre administrateur désigné par conseil
Autre mention : Article 31. Proceédure de nomination
Autre mention : Remboursement montant réel frais liés à mission, rémunération administrateurs
Autre mention : Article 33. Démission
Autre mention : Secret à majorité ordinaire, révocation administrateur
Autre mention : Cooptation nouvel administrateur, première assemblée générale suivante doit confirmer
Autre mention : Pouvoirs du conseil, à titre résiduel pouvoirs les plus étendus pour gestion et représentation en vue du but et objet
Autre mention : Délégations particulières de pouvoirs de gestion, conseil contrôle et évalue régulièrement pour confirmer,retirer ou changer attributaire
Autre mention : Mandats au sein du conseil, un(e) ou deux vice-président(e)s, un(e) secrétaire, un(e) trésorier[ère]
Autre mention : Collégialité au sein du conseil, animés par président(e) séance
Autre mention : Informations aspect activité utile éclairage débats conseil, droit investigation individuel administrateurs
Autre mention : Lieu jour heure convocations, convocations réunions
Autre mention : Écrites et dûment signée, quorum présence et représentation
Autre mention : CA ne délibère que points ordre du jour, objet délibérations
Autre mention : Article 44. Votes
Autre mention : Article 45. Conflits d'intérêts de nature patrimoniale ou morale
Autre mention : Refus ou abstention un seul et réponses pas toutes 2 jours après envoi, décisions conseil par écrit à unanimité
Autre mention : Procès-verbaux conseil, farde siège association
Autre mention : Agissant conjointement, fixée par conseil
Autre mention : Tenue_comptabilité, Code des sociétés et des associations et ses arrêtés d'exécution
Approbation : Assemblée générale
Autre mention : Rapports_assemblée_générale, vérifier que les dépenses servent à réaliser le but désintéressé
Autre mention : Lorsque l'association n'est pas petite au regard des critères fixés par le CSA, contrôle par commissaires
Autre mention : Honoraires des commissaires, montants prestations exceptionnelles et missions particulières en annexe aux comptes annuels selon CSA
Autre mention : Contrôle par vérificateur aux comptes, assemblée générale fixe durée et honoraires
Autre mention : Règlement d'ordre intérieur, par assemblée générale à la majorité simple des membres présents ou représentés