FRAVAN
ActifRésumé
FRAVAN est active depuis 1992 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 762 042 € et un résultat net de 201 706 €. Les capitaux propres progressent d'environ 4,6 % par an sur les exercices déposés. La solvabilité se classe au-dessus de 94 % des 4577 entreprises du même secteur (exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1% (très faible).
Score Checked
Score 2025
Axes · trait = 2024
Rentabilité100▲+34
Solvabilité100=
Croissance78▲+26
Historique100
Probabilité de faillite, 12 mois
0,1%
Très faible
0%0,5%1,5%4%10%≥ 25%
Crédit jusqu'à 70 000 € à 30 jours acceptable
Liquidité confortable (ratio de liquidité 37,83 contre 7,59 en 2024 ; dettes à court terme : 2,1% et trésorerie : 28,3% du total du bilan), et 2,1% de l'actif est financé par dette.
Vérification de crédit pour un montant et un délai
Afficher le maximum recommandé : et voyez comment l'avis change avec le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Cinq signaux. À gauche le signal, à droite la preuve.
−abaisse le risque○neutre
abaisse le risque · Secteur à taux de défaillance plus faible
Dans ce secteur, les entreprises font moins souvent faillite que la moyenne belge.
Moniteur · faillites par secteur, NACE 68
Position relative
BE, tous secteurs
référence
Activités immobilières (NACE 68)
environ 43 % de faillites en moins
← moins de faillites
plus de faillites →
abaisse le risque · Long historique
Une entreprise établie de longue date fait statistiquement moins souvent faillite qu'une jeune entreprise.
BCE · date de constitutionÂge par rapport à la zone de risque
abaisse le risque · Comptes annuels : profil financier sain
Les derniers comptes annuels montrent un profil sain en solvabilité, résultat et liquidité.
BNB · comptes annuels 2025Solvabilité, rendement et âge des chiffres
Solvabilité
97,9%
Rendement des actifs
25,9%
Âge des chiffres
9 mois
neutre · Déposé après le délai
L'exercice clôturé le 31-12-2025 était à déposer pour le 31-07-2026 et l'a été le 09-09-2026, soit 40 jours plus tard. Pour situer : 47% du marché belge dépose en retard et toute la bande de 1 à 90 jours ressort à 2,0% de situations anormales contre 1,66% en moyenne. Nous l'affichons comme un fait et ne le notons pas.
BNB · 10 dépôtsÉcart par rapport au délai
2025
40 j de retard
2024
30 j de retard
2023
62 j de retard
2022
31 j de retard
2021
31 j de retard
2020
114 j de retard
2019
59 j de retard
← avant le délai
après le délai →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur
Cette entreprise a déposé ses 7 derniers comptes en moyenne 52 jours après le délai; la médiane du secteur pour l'exercice 2024 est 7 jours avant le délai, et 36 % du secteur a déposé en retard.
Vérifié sans constat (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 et doit être déposé au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept moisPosition dans le délai en cours
28-09-2026 aujourd'hui31-12-2026 clôture31-07-2027 délai
Historique
Aller plus loin avec cette entreprise
Combien de crédit accorder à ce client, et à quel délai ?Vérification de crédit Que vérifier avant de travailler avec cette entreprise ?Due diligence fournisseur Pouvez-vous accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment ?Dossier anti-blanchiment Lesquels de vos autres clients pouvez-vous facturer via Peppol ?Vérification Peppol Comment cette entreprise se situe-t-elle dans son secteur ?Benchmark sectoriel Qu'est-ce qui a changé dans les derniers comptes ?Ce qui a changé
C'est votre entreprise ? Voyez comment clients et banques la perçoivent.
Finances · exercice 2025, schéma complet
Chiffre d'affaires
Non repris dans ce dépôt
Marge EBIT
Non repris dans ce dépôt
Résultat net
201 706 €
2024 · -16 542 €
Fonds de roulement
615 444 €▲ 51,2%
2024 · 407 172 €
Évolution au fil des années
Cliquez sur un nom pour ajouter, mettre en avant ou retirer une ligne.Bande : la moitié centrale (P25 à P75) de NACE 68, Activités immobilières, chaque année face au même schéma ; pas de bande sous 30 comptes. Pointillé : la médiane.
Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable
défavorable
Poste20212022202320242025
Résultat d'exploitation-5 477 €2 646 €-1 282 €-5 812 €▼ 353%285 870 €
Résultat net-1 302 €dans la moitié centrale du secteur4 818 €dans la moitié centrale du secteur2 116 €dans la moitié centrale du secteur▼ 56,1%-16 542 €dans la moitié centrale du secteur201 706 €au-dessus de la moitié centrale du secteur
Capitaux propres569 944 €dans la moitié centrale du secteur▼ 0,2%574 762 €dans la moitié centrale du secteur▲ 0,8%576 878 €dans la moitié centrale du secteur▲ 0,4%560 336 €dans la moitié centrale du secteur▼ 2,9%762 042 €dans la moitié centrale du secteur▲ 36,0%
Total actif763 347 €dans la moitié centrale du secteur▼ 9,2%688 587 €dans la moitié centrale du secteur▼ 9,8%691 008 €dans la moitié centrale du secteur▲ 0,4%660 517 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 4,4%778 753 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 17,9%
Dettes89 367 €▼ 43,9%12 871 €▼ 85,6%16 376 €▲ 27,2%62 001 €▲ 279%16 711 €▼ 73,0%
Fonds de roulement239 991 €▲ 1,5%257 808 €▲ 7,4%265 532 €▲ 3,0%407 172 €▲ 53,3%615 444 €▲ 51,2%
Solvabilité74,7%au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 6,7pp83,5%au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 8,8pp83,5%au-dessus de la moitié centrale du secteur=84,8%au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,3pp97,9%au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 13,0pp
Personnel (ETP)0en dessous de la moitié centrale du secteur0dans la moitié centrale du secteur0dans la moitié centrale du secteur0dans la moitié centrale du secteur
au-dessus
dans
en dessous
la moitié centrale (P25 à P75) de NACE 68, Activités immobilières, chaque année face au même schéma ; pas de bande sous 30 comptes.
Résultat par exercice
Résultat d'exploitationRésultat net
Le résultat d'exploitation redevient bénéficiaire en 2025 : 285 870 € après une perte de 5 812 € en 2024, le résultat le plus élevé de la série disponible.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 778 753 €
Actifs immobilisés
146 598 € ▼ 23,5%
Actifs circulants
632 156 € ▲ 34,8%
Passif 778 753 €
Capitaux propres
762 042 € ▲ 36,0%
Provisions
0 € ▼ 100%
Dettes
16 711 € ▼ 73,0%
La part des dettes dans le total du bilan recule de 9,4 % à 2,1 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
EBITDA
291 810 €▲
2024 · 12 560 €
Cash-flow
207 646 €▲
2024 · 1 830 €
Liquidité générale
37,83▲
2024 · 7,59
Taux d'endettement
0,02▼
2024 · 0,11
ROE
26,5%▲
2024 · -3,0%
ROA
25,9%▲
2024 · -2,5%
Couverture des intérêts
1704,40▲
2024 · 36,33
Dettes ≤ 1 an
16 711 €▼
2024 · 61 740 €
Impôts
128 432 €▲
2024 · 75 307 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 20 129 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 0,2% ont fait faillite dans les 24 mois et 95% existent encore.
- Petite
- 20 ans ou plus
- solvabilité de 30% ou plus
- bénéfice d'au moins 5% du bilan
0,2%
a fait faillite
4,7%
a cessé autrement
95%
existe encore
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,1% sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 662 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,5% ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,6%.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2% | 0,2% |
| 2 | 0,3% | 0,4% |
| 3 | 0,5% | 0,5% |
| 4 | 0,6% | 0,7% |
| 5 | 0,8% | 0,9% |
| 6 | 1,2% | 1,3% |
| 7 | 1,5% | 1,7% |
| 8 | 1,7% | 1,7% |
| 9 | 2,7% | 2,8% |
| 10 | 5,3% | 5,7% |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 75% des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 20 129 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur ne compte pas : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises arrêtées, il embellirait donc le résultat.
Comptes annuels
| Poste | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Produits d'exploitation non récurrents76A | 0 € | - | 7 000 € | 0 € | 298 660 € | - |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 16 840 € | 16 606 € | 17 122 € | 18 372 € | 5 940 € | ▼ 67,7% |
| Autres charges d'exploitation640/8 | 4 494 € | 3 268 € | 4 927 € | 3 825 € | 2 666 € | ▼ 30,3% |
| Charges d'exploitation non récurrentes66A | - | - | - | 7 685 € | 0 € | ▼ 100% |
| Marge brute d'exploitation9900 | 15 857 € | 22 520 € | 20 766 € | 24 070 € | 294 476 € | ▲ 1 123% |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | -5 477 € | 2 646 € | -1 282 € | -5 812 € | 285 870 € | ▲ 5 018% |
| Produits financiers75/76B | 5 036 € | 4 589 € | 4 866 € | 5 348 € | 6 259 € | ▲ 17,0% |
| Produits financiers récurrents75 | 5 036 € | 4 589 € | 4 866 € | 5 348 € | 6 259 € | ▲ 17,0% |
| Charges financières65/66B | 1 662 € | 275 € | 355 € | 346 € | 171 € | ▼ 50,5% |
| Charges financières récurrentes65 | 1 662 € | 275 € | 355 € | 346 € | 171 € | ▼ 50,5% |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | -2 102 € | 6 960 € | 3 229 € | -810 € | 291 958 € | ▲ 36 149% |
| Prélèvement sur les impôts différés780 | 6 072 € | 3 083 € | 3 199 € | 59 575 € | 38 180 € | ▼ 35,9% |
| Transfert aux impôts différés680 | 0 € | - | - | - | - | - |
| Impôts sur le résultat67/77 | 5 272 € | 5 225 € | 4 312 € | 75 307 € | 128 432 € | ▲ 70,5% |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | -1 302 € | 4 818 € | 2 116 € | -16 542 € | 201 706 € | ▲ 1 319% |
| Prélèvement sur les réserves immunisées789 | 11 792 € | 5 988 € | 6 213 € | 173 410 € | 74 147 € | ▼ 57,2% |
| Transfert aux réserves immunisées689 | 0 € | - | - | - | - | - |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 10 490 € | 10 806 € | 8 329 € | 156 868 € | 275 853 € | ▲ 75,9% |
| Poste | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Actif | ||||||
| Total de l'actif20/58 | 763 347 € | 688 587 € | 691 008 € | 660 517 € | 778 753 € | ▲ 17,9% |
| Actifs immobilisés21/28 | 434 977 € | 418 371 € | 411 434 € | 191 605 € | 146 598 € | ▼ 23,5% |
| Immobilisations corporelles22/27 | 309 977 € | 293 371 € | 286 434 € | 66 605 € | 21 598 € | ▼ 67,6% |
| Terrains et constructions22 | 309 977 € | 293 371 € | 286 434 € | 66 605 € | 21 598 € | ▼ 67,6% |
| Immobilisations financières28 | 125 000 € | 125 000 € | 125 000 € | 125 000 € | 125 000 € | = |
| Actifs circulants29/58 | 328 371 € | 270 216 € | 279 574 € | 468 911 € | 632 156 € | ▲ 34,8% |
| Stocks et commandes en cours d'exécution3 | - | - | - | 193 772 € | 0 € | ▼ 100% |
| Stocks30/36 | - | - | - | 193 772 € | 0 € | ▼ 100% |
| Créances à un an au plus40/41 | 261 068 € | 231 291 € | 273 899 € | 272 917 € | 411 542 € | ▲ 50,8% |
| Créances commerciales40 | 37 180 € | 7 747 € | 18 457 € | 9 987 € | 10 755 € | ▲ 7,7% |
| Autres créances41 | 223 888 € | 223 544 € | 255 442 € | 262 930 € | 400 787 € | ▲ 52,4% |
| Valeurs disponibles54/58 | 64 086 € | 35 702 € | 5 281 € | 1 988 € | 220 557 € | ▲ 10 993% |
| Comptes de régularisation490/1 | 3 216 € | 3 223 € | 395 € | 234 € | 57 € | ▼ 75,6% |
| Passif | ||||||
| Total du passif10/49 | 763 347 € | 688 587 € | 691 008 € | 660 517 € | 778 753 € | ▲ 17,9% |
| Capitaux propres10/15 | 569 944 € | 574 762 € | 576 878 € | 560 336 € | 762 042 € | ▲ 36,0% |
| Apport10/11 | 75 000 € | 75 000 € | 75 000 € | 75 000 € | 75 000 € | = |
| Capital10 | 75 000 € | 75 000 € | 75 000 € | 75 000 € | 75 000 € | = |
| Capital souscrit100 | 75 000 € | 75 000 € | 75 000 € | 75 000 € | 75 000 € | = |
| Réserves13 | 312 257 € | 316 269 € | 318 056 € | 300 647 € | 501 500 € | ▲ 66,8% |
| Réserves indisponibles130/1 | 7 500 € | 7 500 € | 7 500 € | 7 500 € | 7 500 € | = |
| Réserve légale130 | 7 500 € | 7 500 € | 7 500 € | 7 500 € | 7 500 € | = |
| Réserves immunisées132 | 259 757 € | 253 769 € | 247 556 € | 74 147 € | 0 € | ▼ 100% |
| Réserves disponibles133 | 45 000 € | 55 000 € | 63 000 € | 219 000 € | 494 000 € | ▲ 126% |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | 182 687 € | 183 493 € | 183 822 € | 184 689 € | 185 542 € | ▲ 0,5% |
| Provisions et impôts différés16 | 104 037 € | 100 954 € | 97 754 € | 38 180 € | 0 € | ▼ 100% |
| Impôts différés168 | 104 037 € | 100 954 € | 97 754 € | 38 180 € | 0 € | ▼ 100% |
| Dettes17/49 | 89 367 € | 12 871 € | 16 376 € | 62 001 € | 16 711 € | ▼ 73,0% |
| Dettes à plus d'un an17 | 987 € | 0 € | 2 309 € | 0 € | - | - |
| Dettes financières170/4 | 987 € | 0 € | 2 309 € | 0 € | - | - |
| Dettes à un an au plus42/48 | 88 380 € | 12 408 € | 14 042 € | 61 740 € | 16 711 € | ▼ 72,9% |
| Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42 | 10 921 € | 5 208 € | 7 235 € | 2 309 € | 0 € | ▼ 100% |
| Dettes financières43 | - | - | 434 € | 0 € | - | - |
| Établissements de crédit430/8 | - | - | 434 € | 0 € | - | - |
| Dettes commerciales44 | 26 102 € | 2 098 € | 5 099 € | 2 388 € | 1 287 € | ▼ 46,1% |
| Fournisseurs440/4 | 26 102 € | 2 098 € | 5 099 € | 2 388 € | 1 287 € | ▼ 46,1% |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 7 854 € | 225 € | 1 273 € | 15 341 € | 15 424 € | ▲ 0,5% |
| Impôts450/3 | 7 854 € | 225 € | 1 273 € | 15 341 € | 15 424 € | ▲ 0,5% |
| Autres dettes47/48 | 43 502 € | 4 877 € | 0 € | 41 702 € | 0 € | ▼ 100% |
| Comptes de régularisation492/3 | 0 € | 463 € | 26 € | 261 € | 0 € | ▼ 100% |
| Poste | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | -1 302 € | 4 818 € | 2 116 € | -16 542 € | 201 706 € | ▲ 1 319% |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 16 840 € | 16 606 € | 17 122 € | 18 372 € | 5 940 € | ▼ 67,7% |
| Flux d'exploitation (approximation) | 15 537 € | 21 424 € | 19 237 € | 1 830 € | 207 646 € | ▲ 11 246% |
| Investissements en immobilisations (approximation) | - | 0 € | -10 185 € | 201 457 € | 39 068 € | ▼ 80,6% |
| Variation des valeurs disponibles | - | -28 384 € | -30 422 € | -3 292 € | 218 568 € | ▲ 6 739% |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Chronologie · actes, dépôts et jalons financiers
Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le
2026
09-09
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma complet · 40 jours de retard
2025
31-12
Financier
De nouveau bénéficiairenet 201 706 €
Résultat net 201 706 € après une année de perte.
31-12
Financier
Liquidité multipliée par 5ratio de liquidité 37,83
Ratio de liquidité de 7,59 à 37,83 ; la dette à court terme recule de 61 740 € à 16 711 €.
30-08
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma abrégé · 30 jours de retard
2024
31-12
Financier
Exercice le plus faiblenet -16 542 €
Le résultat net tombe à -16 542 €, le plus bas de la série ; la reprise commence l'année suivante.
01-10
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma abrégé · 62 jours de retard
2023
31-08
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2022 · schéma abrégé · 31 jours de retard
2022
31-12
Financier
De nouveau bénéficiairenet 4 818 €
Résultat net 4 818 € après une année de perte.
31-12
Financier
Liquidité multipliée par 6ratio de liquidité 21,78
Ratio de liquidité de 3,72 à 21,78 ; la dette à court terme recule de 88 380 € à 12 408 €.
31-08
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2021 · schéma abrégé · 31 jours de retard
2021
22-11
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2020 · schéma abrégé · 114 jours de retard
2020
31-12
Financier
La liquidité doubleratio de liquidité 2,55
Ratio de liquidité de 1,20 à 2,55 ; la dette à court terme recule de 224 596 € à 152 201 €.
Afficher les événements plus anciens
28-09
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2019 · schéma abrégé · 59 jours de retard
2019
31-12
Financier
De nouveau bénéficiairenet 132 333 €
Résultat net 132 333 € après une année de perte.
31-12
Financier
La liquidité doubleratio de liquidité 1,20
Ratio de liquidité de 0,58 à 1,20 ; la dette à court terme recule de 431 929 € à 224 596 €.
31-12
Financier
Capitaux propres au-delà de 500 000 €CP 522 376 € ▲33,9%
Les capitaux propres passent de 390 042 € à 522 376 €.
30-08
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2018 · schéma abrégé · 30 jours de retard
2018
31-08
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2017 · schéma abrégé · 31 jours de retard
2017
11-09
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2016 · schéma abrégé · 42 jours de retard
Jalon financierDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
0 sur 5 actes lus
À propos des actes non lus
Nous connaissons 5 actes du Moniteur belge pour cette entreprise. Aucun n'a encore été lu : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.
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Direction · siège · immobilier
Dirigeants
5 actes de cette entreprise figurent au Moniteur belge, dont 0 lus par nous. Nous n'avons donc pas encore extrait ses dirigeants de ces actes.
Site & empreinte immobilière
Siège social, Roeselare · 1 unité d'établissement depuis 1992
Superficie au sol
1 401 m²
Emprise au sol bâtie
167 m²
Volume, LiDAR
998 m³
Parcelle 36302B0880/00V000, Flandre · bâtiment le plus haut 8,8 m, ±2 étages. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
4
entreprises à cette adresse
Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
FRAVAN
depuis 19922.060.139.448
1 parcelle
Flandre
1
(100%)
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / ét. |
|---|---|---|---|---|
| 36302B0880/00V000 | Flandre | 1 401 m² | 1 · 167 m² | 8,8 m · 2 ét. |
Liaison par adresse, pas une preuve de propriété
Bon à savoir
1 des 1 parcelle avec correspondance d'adresse exacte ; les autres sont indicatives.
Liaison sur la base des adresses, ceci ne constitue pas une preuve de propriété.
Structure & réseau
Propriétaires et participations
1 participationPropriétaires 0
Les comptes au 31-12-2025 ne mentionnent aucun actionnaire, et aucune autre source n'en cite.
Participations 1
-
50%
Selon les comptes annuels 2025 de FRAVAN et ceux des autres sociétés, les actes du Moniteur belge et le registre LEI. Le registre des bénéficiaires effectifs (UBO) n'est pas public : qui se trouve en fin de compte derrière une personne physique ou une mère étrangère n'est pas mentionné ici. Une entreprise qui ne remplit pas ces états, ou n'y est pas tenue, est absente.
Connexions & réseau
Aucun dirigeant actuel ni entreprise liée trouvé dans le registre.
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Identification & contact
Identification
Forme juridiqueSA
Constituée14-12-1992
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
68310Activités de service d’intermédiation pour les activités immobilières
Facturation électronique
Introuvable dans le registre Peppol
Aucune fiche Peppol sous ce numéro d'entreprise ou de TVA. Cela ne prouve rien : publier une fiche est facultatif.
Que faire ?
Essayez l'envoi dans votre logiciel de facturation ; s'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà via Peppol.
Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; par voie électronique, avec son accord sur une alternative sécurisée. Cette facture est valable, le client risque une sanction. SPF Finances
État du registre au 27 septembre 2026 · Peppol Directory
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