FrancoFaune
ActifRésumé
FrancoFaune est active depuis 1997 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 89 574 € et un résultat net de 25 260 €. Les capitaux propres progressent d'environ 23,6 % par an sur les exercices déposés. La solvabilité se classe au-dessus de 60 % des 13085 entreprises du même secteur (exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de < 0,1% (très faible).
Score Checked
Score 2025
Axes · trait = 2024
Rentabilité92▲+29
Solvabilité91▲+27
Croissance78=
Historique100
Probabilité de faillite, 12 mois
< 0,1%
Très faible
0%0,5%1,5%4%10%≥ 25%
Crédit jusqu'à 7 000 € à 30 jours acceptable
Liquidité confortable (ratio de liquidité 2,88 contre 1,47 en 2024 ; dettes à court terme : 32,4% et trésorerie : 22,1% du total du bilan), et 33,7% de l'actif est financé par dette.
Vérification de crédit pour un montant et un délai
Afficher le maximum recommandé : et voyez comment l'avis change avec le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Six signaux. À gauche le signal, à droite la preuve.
−abaisse le risque+augmente le risque○neutre
abaisse le risque · Secteur à taux de défaillance plus faible
Dans ce secteur, les entreprises font moins souvent faillite que la moyenne belge.
Moniteur · faillites par secteur, NACE 69
Position relative
BE, tous secteurs
référence
Activités juridiques & comptables (NACE 69)
environ 77 % de faillites en moins
← moins de faillites
plus de faillites →
abaisse le risque · Long historique
Une entreprise établie de longue date fait statistiquement moins souvent faillite qu'une jeune entreprise.
BCE · date de constitutionÂge par rapport à la zone de risque
abaisse le risque · Comptes annuels : profil financier sain
Les derniers comptes annuels montrent un profil sain en solvabilité, résultat et liquidité.
BNB · comptes annuels 2025Solvabilité, rendement et âge des chiffres
Solvabilité
66,3%
Rendement des actifs
18,7%
Âge des chiffres
9 mois
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
L'exercice clôturé le 31-12-2025 était à déposer pour le 31-07-2026 et l'a été le 03-04-2026, soit 119 jours avant le délai.
BNB · 10 dépôtsÉcart par rapport au délai
2025
119 j d'avance
2024
129 j d'avance
2023
42 j d'avance
2022
33 j d'avance
2021
53 j d'avance
2020
60 j d'avance
2019
32 j d'avance
← avant le délai
après le délai →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur
Cette entreprise a déposé ses 7 derniers comptes en moyenne 67 jours avant le délai; la médiane du secteur pour l'exercice 2024 est 9 jours avant le délai, et 32 % du secteur a déposé en retard.
Vérifié sans constat (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 et doit être déposé au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour. Dépose d'habitude vers le 8 juin (4 des 5 derniers exercices déposés dans les 66 jours autour de cette date).
Code des sociétés · sept moisPosition dans le délai en cours
01-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 clôture31-07-2027 délai
Historique
Aller plus loin avec cette entreprise
Combien de crédit accorder à ce client, et à quel délai ?Vérification de crédit Que vérifier avant de travailler avec cette entreprise ?Due diligence fournisseur Pouvez-vous accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment ?Dossier anti-blanchiment Lesquels de vos autres clients pouvez-vous facturer via Peppol ?Vérification Peppol Quelles autres aides ont reçu les entreprises comme celle-ci, et pas elle ?Subsides Comment cette entreprise se situe-t-elle dans son secteur ?Benchmark sectoriel
Finances · exercice 2025, schéma micro
Chiffre d'affaires
0 €
2022 · 0 €
Marge EBIT
Non repris dans ce dépôt
Résultat net
25 260 €
2024 · -7 691 €
Fonds de roulement
82 557 €▲ 75,9%
2024 · 46 929 €
Évolution au fil des années
En euros
En pourcentage
Ratio
En équivalents temps plein (ETP)
En euros
Aucune ligne cochée dans ce groupe.
En pourcentage
Aucune ligne cochée dans ce groupe.
Ratio
Aucune ligne cochée dans ce groupe.
En équivalents temps plein (ETP)
Aucune ligne cochée dans ce groupe.
Décochez une ligne pour la masquer. Pointez une année (ou utilisez les flèches sur le graphique) pour les chiffres exacts ; le tableau en dessous les donne tous.Secteur : la moitié centrale (P25 à P75) de NACE 69, Activités juridiques & comptables, chaque année face au même schéma ; pas de bande sous 30 comptes. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA), Personnel (ETP).
Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable
défavorable
Poste20212022202320242025
Chiffre d'affaires0 €0 €0 €
Résultat d'exploitation9 044 €▼ 64,6%23 524 €▲ 160%3 641 €▼ 84,5%-7 542 €25 606 €
Résultat net8 838 €dans la moitié centrale du secteur▼ 64,3%23 137 €dans la moitié centrale du secteur▲ 162%3 021 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 86,9%-7 691 €en dessous de la moitié centrale du secteur25 260 €dans la moitié centrale du secteur
Capitaux propres45 846 €dans la moitié centrale du secteur▲ 23,9%68 983 €dans la moitié centrale du secteur▲ 50,5%72 004 €dans la moitié centrale du secteur▲ 4,4%64 313 €dans la moitié centrale du secteur▼ 10,7%89 574 €dans la moitié centrale du secteur▲ 39,3%
Total actif82 725 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 4,5%174 577 €dans la moitié centrale du secteur▲ 111%173 828 €dans la moitié centrale du secteur▼ 0,4%164 280 €dans la moitié centrale du secteur▼ 5,5%135 190 €dans la moitié centrale du secteur▼ 17,7%
Dettes36 879 €▼ 25,7%105 594 €▲ 186%101 824 €▼ 3,6%99 967 €▼ 1,8%45 616 €▼ 54,4%
Fonds de roulement44 154 €dans la moitié centrale du secteur▲ 27,6%33 081 €dans la moitié centrale du secteur▼ 25,1%42 395 €dans la moitié centrale du secteur▲ 28,2%46 929 €dans la moitié centrale du secteur▲ 10,7%82 557 €dans la moitié centrale du secteur▲ 75,9%
Solvabilité55,4%dans la moitié centrale du secteur▲ 12,7pp39,5%dans la moitié centrale du secteur▼ 15,9pp41,4%dans la moitié centrale du secteur▲ 1,9pp39,1%dans la moitié centrale du secteur▼ 2,3pp66,3%dans la moitié centrale du secteur▲ 27,1pp
Liquidité générale2,20dans la moitié centrale du secteur▲ 0,501,31dans la moitié centrale du secteur▼ 0,881,42dans la moitié centrale du secteur▲ 0,101,47dans la moitié centrale du secteur▲ 0,052,88dans la moitié centrale du secteur▲ 1,41
Rentabilité des actifs (ROA)10,7%dans la moitié centrale du secteur▼ 17,9pp13,3%dans la moitié centrale du secteur▲ 2,6pp1,7%en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 11,5pp-4,7%en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 6,4pp18,7%dans la moitié centrale du secteur▲ 23,4pp
Personnel (ETP)2,1=2,4▲ 14,3%4,7▲ 95,8%5,8▲ 23,4%4,9▼ 15,5%
au-dessus
dans
en dessous
la moitié centrale (P25 à P75) de NACE 69, Activités juridiques & comptables, chaque année face au même schéma ; pas de bande sous 30 comptes.
Résultat par exercice
Résultat d'exploitationRésultat net
Le résultat d'exploitation redevient bénéficiaire en 2025 : 25 606 € après une perte de 7 542 € en 2024, le résultat le plus élevé de la série disponible.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 135 190 €
Actifs immobilisés
8 766 € ▼ 49,6%
Actifs circulants
126 423 € ▼ 13,9%
Passif 135 190 €
Capitaux propres
89 574 € ▲ 39,3%
Dettes
45 616 € ▼ 54,4%
La part des dettes dans le total du bilan recule de 60,9 % à 33,7 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
EBITDA
34 424 €▲
2024 · 6 013 €
Cash-flow
34 078 €▲
2024 · 5 864 €
Taux d'endettement
0,51▼
2024 · 1,55
ROE
28,2%▲
2024 · -12,0%
Couverture des intérêts
95,39▲
2024 · 40,27
Dettes ≤ 1 an
43 866 €▼
2024 · 99 967 €
Frais de personnel
227 192 €▼
2024 · 279 046 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 31 371 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 0,5% ont fait faillite dans les 24 mois et 93% existent encore.
- Micro
- 20 ans ou plus
- solvabilité de 30% ou plus
- bénéfice d'au moins 5% du bilan
0,5%
a fait faillite
5,9%
a cessé autrement
93%
existe encore
Pour encore 0,1%, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de < 0,1% sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 341 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6% ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7%.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2% | 0,2% |
| 2 | 0,3% | 0,5% |
| 3 | 0,5% | 0,6% |
| 4 | 0,7% | 0,8% |
| 5 | 0,9% | 1,0% |
| 6 | 1,3% | 1,5% |
| 7 | 1,6% | 1,8% |
| 8 | 1,8% | 1,8% |
| 9 | 3,0% | 3,1% |
| 10 | 5,6% | 6,2% |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74% des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 31 371 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur ne compte pas : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises arrêtées, il embellirait donc le résultat.
Comptes annuels
| Poste | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires70 | 0 € | 0 € | 0 € | - | - | - |
| Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/61 | 228 771 € | 236 332 € | 354 603 € | 294 705 € | - | - |
| Rémunérations, charges sociales et pensions62 | 96 521 € | 122 092 € | 202 044 € | 279 046 € | 227 192 € | ▼ 18,6% |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 765 € | 603 € | 12 907 € | 13 555 € | 8 818 € | ▼ 34,9% |
| Autres charges d'exploitation640/8 | 63 € | 88 € | 103 € | 106 € | 1 542 € | ▲ 1 353% |
| Marge brute d'exploitation9900 | 106 393 € | 146 308 € | 218 696 € | 285 166 € | 263 158 € | ▼ 7,7% |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 9 044 € | 23 524 € | 3 641 € | -7 542 € | 25 606 € | ▲ 440% |
| Produits financiers75/76B | 34 € | 0 € | - | 0 € | 15 € | - |
| Produits financiers récurrents75 | 34 € | 0 € | - | 0 € | 15 € | - |
| Charges financières65/66B | 240 € | 387 € | 620 € | 149 € | 361 € | ▲ 142% |
| Charges financières récurrentes65 | 240 € | 387 € | 620 € | 149 € | 361 € | ▲ 142% |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 8 838 € | 23 137 € | 3 021 € | -7 691 € | 25 260 € | ▲ 428% |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 8 838 € | 23 137 € | 3 021 € | -7 691 € | 25 260 € | ▲ 428% |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 8 838 € | 23 137 € | 3 021 € | -7 691 € | 25 260 € | ▲ 428% |
| Poste | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Actif | ||||||
| Total de l'actif20/58 | 82 725 € | 174 577 € | 173 828 € | 164 280 € | 135 190 € | ▼ 17,7% |
| Actifs immobilisés21/28 | 1 691 € | 35 902 € | 29 610 € | 17 384 € | 8 766 € | ▼ 49,6% |
| Immobilisations corporelles22/27 | 571 € | 34 782 € | 29 180 € | 17 384 € | 8 566 € | ▼ 50,7% |
| Installations, machines et outillage23 | 571 € | 0 € | 998 € | 895 € | 792 € | ▼ 11,5% |
| Mobilier et matériel roulant24 | - | 34 782 € | 28 182 € | 16 489 € | 7 774 € | ▼ 52,9% |
| Immobilisations financières28 | 1 120 € | 1 120 € | 430 € | 0 € | 200 € | - |
| Actifs circulants29/58 | 81 033 € | 138 675 € | 144 219 € | 146 896 € | 126 423 € | ▼ 13,9% |
| Créances à un an au plus40/41 | 69 139 € | 121 622 € | 114 187 € | 131 077 € | 92 268 € | ▼ 29,6% |
| Créances commerciales40 | 15 635 € | 20 787 € | 63 260 € | 58 628 € | 23 205 € | ▼ 60,4% |
| Autres créances41 | 53 504 € | 100 835 € | 50 926 € | 72 449 € | 69 063 € | ▼ 4,7% |
| Valeurs disponibles54/58 | 11 894 € | 14 270 € | 26 920 € | 14 819 € | 29 854 € | ▲ 101% |
| Comptes de régularisation490/1 | 0 € | 2 783 € | 3 112 € | 1 000 € | 4 301 € | ▲ 330% |
| Passif | ||||||
| Total du passif10/49 | 82 725 € | 174 577 € | 173 828 € | 164 280 € | 135 190 € | ▼ 17,7% |
| Capitaux propres10/15 | 45 846 € | 68 983 € | 72 004 € | 64 313 € | 89 574 € | ▲ 39,3% |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | 45 846 € | 68 983 € | 72 004 € | 64 313 € | 89 574 € | ▲ 39,3% |
| Dettes17/49 | 36 879 € | 105 594 € | 101 824 € | 99 967 € | 45 616 € | ▼ 54,4% |
| Dettes à un an au plus42/48 | 36 879 € | 105 594 € | 101 824 € | 99 967 € | 43 866 € | ▼ 56,1% |
| Dettes financières43 | - | - | - | - | 312 € | - |
| Établissements de crédit430/8 | - | - | - | - | 312 € | - |
| Dettes commerciales44 | 28 840 € | 90 168 € | 84 402 € | 67 307 € | 8 978 € | ▼ 86,7% |
| Fournisseurs440/4 | 28 840 € | 90 168 € | 84 402 € | 67 307 € | 8 978 € | ▼ 86,7% |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 8 039 € | 15 426 € | 17 422 € | 32 660 € | 34 576 € | ▲ 5,9% |
| Impôts450/3 | 0 € | 361 € | 207 € | 0 € | 34 576 € | - |
| Rémunérations et charges sociales454/9 | 8 039 € | 15 065 € | 17 215 € | 32 660 € | - | - |
| Comptes de régularisation492/3 | 0 € | - | - | - | 1 750 € | - |
| Poste | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 8 838 € | 23 137 € | 3 021 € | -7 691 € | 25 260 € | ▲ 428% |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 765 € | 603 € | 12 907 € | 13 555 € | 8 818 € | ▼ 34,9% |
| Flux d'exploitation (approximation) | 9 602 € | 23 740 € | 15 929 € | 5 864 € | 34 078 € | ▲ 481% |
| Investissements en immobilisations (approximation) | - | -34 813 € | -6 615 € | -1 330 € | -200 € | ▲ 85,0% |
| Variation des valeurs disponibles | - | 2 376 € | 12 651 € | -12 101 € | 15 034 € | ▲ 224% |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Chronologie · actes, dépôts et jalons financiers
Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le
2026
04-05
Acte du Moniteur
Nominations : Vannessa Fantinel (co présidente) et Nathalie De Backer (déléguée à la gestion journalière)8 constatations ▸
Acte du Moniteur
Nominations : Vannessa Fantinel (co présidente) et Nathalie De Backer (déléguée à la gestion journalière)
8 constatations ▸
- Assemblée générale, 30-03-2026
- Nomination d'administrateur, Vannessa Fantinel (co présidente)
- Composition du conseil, Arthème Gliksman (co président)
- Composition du conseil, Vannessa Fantinel (co présidente)
- Composition du conseil, Matthias Billard (administrateur)
- Composition du conseil, Lara Herbinia (administratrice)
- Composition du conseil, Cédric Van Caillie (administrateur)
- Nomination d'administrateur, Nathalie De Backer (déléguée à la gestion journalière)
03-04
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
31-12
Financier
De nouveau bénéficiairenet 25 260 €
Résultat net 25 260 € après une année de perte.
24-03
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
19-06
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma micro
2023
28-06
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2022 · schéma micro
2022
08-06
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2021 · schéma micro
2021
01-06
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2020 · schéma micro
2020
29-06
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2019 · schéma complet
2019
31-12
Financier
De nouveau bénéficiairenet 18 781 €
Résultat net 18 781 € après une année de perte.
24-10
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2018 · schéma complet · 85 jours de retard
2018
13-09
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2017 · schéma complet · 44 jours de retard
2017
29-09
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2016 · schéma complet · 60 jours de retard
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 sur 10 actes lus
À propos des actes non lus
Sur les 10 actes du Moniteur belge que nous connaissons pour cette entreprise, 1 a été lu. Les 9 autres ne l'ont pas encore été : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.
Faire lire en priorité
Connectez-vous pour placer cette entreprise en tête de la file de lecture.
Direction · siège · immobilier
Dirigeants
1 dirigeant, 1 à la gestion journalière, dernier changement en 2026
Organe d'administration 1
Vannessa Fantinel
ActifCo présidente · depuis le 04-05-2026
Gestion journalière 1
Nathalie De Backer
ActifDéléguée à la gestion journalière · depuis le 04-05-2026
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer.
Voir les fonctions à la BCE →
Tous les actes n'ont pas été lus : une démission peut manquer ici
9 des 10 actes du Moniteur belge de cette entreprise n'ont pas encore été lus. Les nominations et démissions qui y figurent manquent ci-dessus : un dirigeant qui y a démissionné peut donc encore apparaître ici comme en fonction. Les actes figurent dans la Chronologie.
Site & empreinte immobilière
Siège social, Sint-Gillis (bij-Brussel) · 1 unité d'établissement depuis 1997
Superficie au sol
310 m²
Emprise au sol bâtie
272 m²
Volume, LiDAR
2 459 m³
Parcelle 21013B0017/00N019, Bruxelles · bâtiment le plus haut 19,0 m, ±3 étages. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
6
entreprises à cette adresse
Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Biennale de la Chanson francaise
depuis 19972.163.091.090
1 parcelle
Bruxelles
1
(100%)
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / ét. |
|---|---|---|---|---|
| 21013B0017/00N019 | Bruxelles | 310 m² | 1 · 272 m² | 19,0 m · 3 ét. |
Liaison par adresse, pas une preuve de propriété
Bon à savoir
1 des 1 parcelle avec correspondance d'adresse exacte ; les autres sont indicatives.
Liaison sur la base des adresses, ceci ne constitue pas une preuve de propriété.
Historique des mandats
2 personnes depuis 2026, 2 en fonction
- Organe d'administration
- Gestion journalière
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| Vannessa Fantinel |
|
| Nathalie De Backer |
|
Statuts
Durée
Durée illimitée
Objet
L'organisation de concerts; L'organisation d'un système permettant la sélection d'artistes qui pourront bénéficier d'un accompagnement professionnel; L'accompagnement d'artistes…
Objet complet (5 activités)
- L'organisation de concerts
- L'organisation d'un système permettant la sélection d'artistes qui pourront bénéficier d'un accompagnement professionnel
- L'accompagnement d'artistes résidant en Belgique et chantant en français, par la dispense de conseils et d'un coaching scénique, musical et vocal, par la mise en réseau avec le milieu professionnél belge et de la francophonie internationale, etc.
- L'organisation de résidence d'artistes
- Le développement d'une plateforme de découverte d'artistes émérgent-es de la scène francophone belge
Dénomination statutaire
FrancoFaune
Siège statutaire
Info@francofaune.be, Région de Bruxelles-Capitale
Règle d'affiliation
Seuls les membres effectif ves jouissent de la plénitude des droits, nombre de membres effectif ves supérieur au nombre d'administrateur rices
Admission de membre
2 dispositions dans l'acte
Démission de membre
2 dispositions dans l'acte
Autre mention
Les membres ne sont pas tenus responsables des engagements pris au nom de l'association, responsabilité des membres
Cotisation, euros
Publications, au greffe du tribunal de l'entreprise compétent dans les plus brefs délais
Application du Code des sociétés et des associations, tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par le Code des sociétés et…
Encore 4 dispositions à ce sujet dans l'acte
Conservation des documents
Une disposition dans l'acte
Assemblée générale
Composition de l'assemblée générale, toute personne acceptée par l'assemblée générale ou l'organe d'administration à la majorité simple
Pouvoirs expressément reconnus par la loi ou les statuts, pouvoirs de l'assemblée générale
Convocation du commissaire, pas de droit de vote, peut être entendu à titre consultatif
Article 14. Quorums de présence et de vote
Toutes les décisions relevant des pouvoirs de l'assemblée générale, à l'exception de la modification des statuts, assemblée générale écrite
Assemblée générale électronique, membres participant de cette manière réputés présents
Encore 4 dispositions à ce sujet dans l'acte
Modification des statuts
Une disposition dans l'acte
Règle de dissolution
Dissolution, apport à titre gratuit d'universalité, transformation, mêmes conditions que la modification de l'objet ou du but désintéressé
Dissolution, Livre 2, Titre 8, chapitre 2 du code des sociétés et des associations tel qu'adopté par la loi du 23 mars 2019
Règle de l'organe d'administration
Conseil d'administration
Durée et fin du mandat, quatre ans
Démission et vacance, l'administrateur-rice éventuellement nommé-e par l'assemblée générale pour y pourvoir achève le mandat de celui-celle qu'iel remplace
Fonctionnement de l'organe d'administration
Quorums de présence et de vote de l'organe d'administration, celle du président-e ou de son remplaçant-e est prépondérante
Conflits d'intérêt des administrateur-rices, décisions concernant des opérations habituelles conclues dans des conditions et sous les garanties normales du marc…
Pouvoirs de l'organe d'administration, toutes les attributions non expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale sont exercées par l'o…
Tous les actes ressortissants à la gestion quotidienne et l'exécution des décisions prises collégialement, Gestion journalière
Article 26. Responsabilité des administrateur rices
Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
Règle relative aux registres
Registre des procès-verbaux, signés par le président-e ou un-e administrateur-rice
Distribution de liquidation
Tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, Communauté française de Belgique ou dans l'Union européenne
Structure & réseau
Connexions & réseau
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Entreprise
Dirigeant
Actionnariat
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Subsides et aides
Fédération Wallonie-Bruxelles
2021 à 2025 · 41 mentions · 618 899 EUR au total| Année | Mentions | payé |
|---|---|---|
| 2025 | 22 | 197 705 EUR |
| 2024 | 4 | 183 624 EUR |
| 2023 | 12 | 228 643 EUR |
| 2021 | 3 | 8 927 EUR |
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Données d'entreprise
Identification
Forme juridiqueASBL
Constituée03-03-1997
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
69101Activités des avocats
90391Promotion et organisation de créations artistiques et de spectacles
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol
0208:0461047631
Inscrite
08-12-2025
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État du registre au 1 octobre 2026 · Peppol Directory
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