ENSEMBLE POUR LE BIEN ETRE
Contrôle
Fondateurs
, ,
et 9 autres
Cette entreprise
ENSEMBLE POUR LE BIEN ETRE
Statuts
acte du 01-09-2023- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 3 administrateurs
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Conseil vérifie conditions et se prononce lors première réunion suivant réception, peut refuser souverainement sans motivationLibres de se retirer à tout moment par démission écrite au Conseil d'administration, au moins quart membres effectifs présents ou représentés
- Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
- « Article 15 Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année le 30/09. L'association peut être réunie en assemblée générale… »
Fondateurs
À la constitution
acte du 01-09-2023 ↗
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur