Ensemble Pour Brunehaut
Administration
- Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
- « Article 20 - Représentation de l’association Le Conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et… »acte du 13-07-2026
Contrôle
Fondateurs
François Schietse, Nadya Hilali, Ophélie Lenain
et 6 autres
Cette entreprise
Ensemble Pour Brunehaut
Statuts
acte du 13-07-2026- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitée
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 5 administrateursAu plus 9 administrateurs
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Règlement d’Ordre Intérieur, membres effectifs seuls disposent des droits et du droit de vote à l’Assemblée générale
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Fondateurs
À la constitution
acte du 13-07-2026 ↗
- François Schietse fondateur
- Nadya Hilali fondateur
- Ophélie Lenain fondateur
- Stanislas Noulet fondateur
- Céline Lorthioir fondateur
- Patrick Martinet fondateur
- Henri Frédéric fondateur
- Sébastien Matagne fondateur
- Michel Risselin fondateur