Des registres officiels : BCE publications au Moniteur belge
Résumé
Effervescent est active depuis 2016 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible). Aucun compte annuel n'a été déposé à la Banque nationale.
Dirigeants
Dirigeants
Comment l'administration est organisée
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Bepaalde of onbepaalde duur, bestuur, wie »« Duur en ontslag zaakvoerder, algemene vergadering »
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- 2 dispositions dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Artikel 2:87 t.e.m. artikel 2:92 WVV zonder voorafgaande machtiging algemene vergadering, Artikel 16.3 »
Statuts, acte du 04-05-2023 (en néerlandais)
Actionnariat et capital
Actionnaires
Voir les comptes annuels à la Banque nationale et les publications au Moniteur belge.
Les actions selon les statuts
Capital, actions et bénéfice
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Gehele of gedeeltelijke overdracht door vennoot, Artikel 13 »Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Artikel 6.De vennoten, elke vennoot individueel onderzoeks- en controlebevoegdheid,bevoegdheden zoals commissaris,recht op informatie… »
Autres dispositionsDes règles des statuts sur d'autres sujets que l'administration, les actions, l'objet et les assemblées.
Statuts, acte du 04-05-2023 (en néerlandais)