Résumé
De Keybones est active depuis 2015 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,3 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale ; cette conclusion repose uniquement sur les données du registre et du Moniteur belge.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Het bevorderen van de wielersport en van het wielertoerisme; Het organiseren van fietstochten » (acte en néerlandais)
2 activités
- Het bevorderen van de wielersport en van het wielertoerisme
- Het organiseren van fietstochten
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- De Keybones
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaamse Gewest, Ten Dries 9, 8930 Rekkem » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « ARTIKEL 23 Onverminderd de algemene vertegenwoordigingsbevoegdheid van het bestuursorgaan als college, is de vereniging in en buiten rechte… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Collegiaal bestuursorgaan, 3 » (acte en néerlandais)« Onbepaalde duur » (acte en néerlandais)« Algemene vergadering » (acte en néerlandais)« Alle handelingen die nodig of dienstig zijn tot verwezenlijking van het voorwerp/doel van de vereniging, behoudens die waarvoor volgens de… » (acte en néerlandais)« De regeling inzake belangenconflicten geldt niet wanneer de beslissingen van het bestuursorgaan betrekking hebben op gebruikelijke… » (acte en néerlandais)« Hierbij zijn alle voorschriften die gelden voor een fysieke vergadering van het bestuursorgaan van toepassing, Hierbij worden ook de… » (acte en néerlandais)Encore 7 dispositions à ce sujet dans l'acte
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Met de term 'lid' in deze statuten wordt uitdrukkelijk verwezen naar de effectieve leden, De wettelijke bepalingen zijn alleen op de… » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Règle de l'assemblée généraleLe fonctionnement de l'assemblée générale: qui convoque, qui participe et comment on décide.
- 9 dispositions dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte