CORTO
ActifRésumé
Les comptes annuels de CORTO pour l'exercice 2024 montrent une perte nette de 52 % du total du bilan et de 65 % des capitaux propres au début de cet exercice. Les comptes annuels de 2024 montrent des capitaux propres de 329 856 € et un résultat net de -646 185 €. Les capitaux propres restent stables sur les exercices déposés (±0,8 % par an). La solvabilité se classe au-dessus de 30 % des 516 entreprises du même secteur (exercice 2024). L'entreprise est active depuis 1976 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de < 0,1% (très faible).
Score Checked
Score 2024
59
/ 100
Acceptable
Une perte nette d'au moins la moitié du total du bilan ou des capitaux propres en début d'exercice plafonne le score. Chaque signal qui pèse figure sous Signaux.
Axes · trait = 2023
Rentabilité0▼-70
Solvabilité52▼-40
Croissance30▼-13
Historique100
Probabilité de faillite, 12 mois
< 0,1%
Très faible
0%0,5%1,5%4%10%≥ 25%
Crédit jusqu'à 19 000 € à 30 jours uniquement à conditions resserrées
Perte nette d'au moins la moitié du total du bilan ou des capitaux propres en début d'exercice.
Liquidité juste (ratio de liquidité 1,12 contre 1,67 en 2023 ; dettes à court terme : 34,8% et trésorerie : 25,7% du total du bilan), et 73,4% de l'actif est financé par dette.
Vérification de crédit pour un montant et un délai
Afficher le maximum recommandé : et voyez comment l'avis change avec le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Six signaux. À gauche le signal, à droite la preuve.
−abaisse le risque+augmente le risque○neutre
abaisse le risque · Secteur à taux de défaillance plus faible
Dans ce secteur, les entreprises font moins souvent faillite que la moyenne belge.
Moniteur · faillites par secteur, NACE 88
Position relative
BE, tous secteurs
référence
Secteur 88
environ 62 % de faillites en moins
← moins de faillites
plus de faillites →
abaisse le risque · Long historique
Une entreprise établie de longue date fait statistiquement moins souvent faillite qu'une jeune entreprise.
BCE · date de constitutionÂge par rapport à la zone de risque
augmente le risque · Comptes annuels : profil financier plus faible
Les derniers comptes annuels montrent un profil plus faible en solvabilité, résultat ou liquidité que chez les entreprises qui tiennent.
BNB · comptes annuels 2024Solvabilité, rendement et âge des chiffres
Solvabilité
26,6%
Rendement des actifs
-52,2%
Âge des chiffres
21 mois
neutre · Déposé après le délai
L'exercice clôturé le 31-12-2024 était à déposer pour le 31-07-2025 et l'a été le 25-09-2025, soit 56 jours plus tard. Pour situer : 47% du marché belge dépose en retard et toute la bande de 1 à 90 jours ressort à 2,0% de situations anormales contre 1,66% en moyenne. Nous l'affichons comme un fait et ne le notons pas.
BNB · 10 dépôtsÉcart par rapport au délai
2025
non confirmé
2024
56 j de retard
2023
96 j de retard
2022
25 j d'avance
2021
3 j d'avance
2020
27 j de retard
2019
53 j de retard
← avant le délai
après le délai →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur
Cette entreprise a déposé ses 6 derniers comptes en moyenne 34 jours après le délai; la médiane du secteur pour l'exercice 2024 est 24 jours avant le délai, et 25 % du secteur a déposé en retard.
Vérifié sans constat (1)
Historique
Aller plus loin avec cette entreprise
Combien de crédit accorder à ce client, et à quel délai ?Vérification de crédit Que vérifier avant de travailler avec cette entreprise ?Due diligence fournisseur Pouvez-vous accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment ?Dossier anti-blanchiment Lesquels de vos autres clients pouvez-vous facturer via Peppol ?Vérification Peppol Comment cette entreprise se situe-t-elle dans son secteur ?Benchmark sectoriel Qu'est-ce qui a changé dans les derniers comptes ?Ce qui a changé
C'est votre entreprise ? Voyez comment clients et banques la perçoivent.
Finances · exercice 2024, schéma complet
Dans les classements
#9 entreprise la plus ancienne à Mons, secteur Santé et action sociale
Chiffre d'affaires
1,6 M €▼ 2,6%
2020 · 1,6 M €
Marge EBIT
3,0%▼ 2,9pp
2020 · 5,8%
Résultat net
-646 185 €
2023 · 15 086 €
Fonds de roulement
49 672 €▼ 81,5%
2023 · 268 578 €
Évolution au fil des années
Cliquez sur un nom pour ajouter, mettre en avant ou retirer une ligne.Bande : la moitié centrale (P25 à P75) de NACE 88, chaque année face au même schéma ; pas de bande sous 30 comptes. Pointillé : la médiane.
Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable
défavorable
Poste20202021202220232024
Chiffre d'affaires1,6 M €1,6 M €▼ 2,6%
Résultat d'exploitation94 143 €46 456 €▼ 50,7%-8 847 €11 040 €-646 846 €
Résultat net97 518 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 37,2%49 818 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 48,9%-135 €dans la moitié centrale du secteur15 086 €dans la moitié centrale du secteur-646 185 €en dessous de la moitié centrale du secteur
Marge EBIT5,8%3,0%▼ 2,9pp
Capitaux propres973 016 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 8,6%1,0 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 3,2%989 528 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 1,4%990 261 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,1%329 856 €dans la moitié centrale du secteur▼ 66,7%
Total actif1,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 6,7%1,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,2%1,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 4,0%1,5 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 0,3%1,2 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 16,4%
Dettes452 285 €▲ 2,8%424 439 €▼ 6,2%470 372 €▲ 10,8%475 102 €▲ 1,0%472 032 €▼ 0,6%
Fonds de roulement96 870 €dans la moitié centrale du secteur166 468 €dans la moitié centrale du secteur▲ 71,8%224 694 €dans la moitié centrale du secteur▲ 35,0%268 578 €dans la moitié centrale du secteur▲ 19,5%49 672 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 81,5%
Solvabilité68,3%dans la moitié centrale du secteur▲ 1,2pp70,3%au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 2,0pp66,6%dans la moitié centrale du secteur▼ 3,7pp66,8%dans la moitié centrale du secteur▲ 0,2pp26,6%dans la moitié centrale du secteur▼ 40,2pp
Liquidité générale1,27en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,401,48dans la moitié centrale du secteur▲ 0,211,56dans la moitié centrale du secteur▲ 0,081,67dans la moitié centrale du secteur▲ 0,111,12en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,56
Rentabilité des actifs (ROA)6,8%au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,5pp3,5%dans la moitié centrale du secteur▼ 3,4pp0,0%dans la moitié centrale du secteur▼ 3,5pp1,0%dans la moitié centrale du secteur▲ 1,0pp-52,2%en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 53,2pp
Personnel (ETP)17,7dans la moitié centrale du secteur▲ 47,5%19dans la moitié centrale du secteur▲ 7,3%18,6dans la moitié centrale du secteur▼ 2,1%19,3dans la moitié centrale du secteur▲ 3,8%18,3dans la moitié centrale du secteur▼ 5,2%
au-dessus
dans
en dessous
la moitié centrale (P25 à P75) de NACE 88, chaque année face au même schéma ; pas de bande sous 30 comptes.
Résultat par exercice
Résultat d'exploitationRésultat net
Le résultat d'exploitation devient négatif en 2024 : une perte de 646 846 € après 11 040 € en 2023, le résultat le plus faible de la série disponible.
Composition du bilan
2024 en couleur, 2023 en barre grise dessous
Actif 1,2 M €
Actifs immobilisés
757 992 € ▼ 6,9%
Actifs circulants
480 796 € ▼ 28,0%
Passif 1,2 M €
Capitaux propres
329 856 € ▼ 66,7%
Provisions
436 900 € ▲ 2 554%
Dettes
472 032 € ▼ 0,6%
La part des dettes dans le total du bilan monte de 32,1 % à 38,1 %. Les capitaux propres et la dette sont plus faibles.
Chiffres clés et ratios
EBITDA
-590 665 €▼
2023 · 67 976 €
Cash-flow
-590 005 €▼
2023 · 72 021 €
Taux d'endettement
1,43▲
2023 · 0,48
ROE
-195,9%▼
2023 · 1,5%
Couverture des intérêts
-41,15▼
2023 · 6,59
Dettes ≤ 1 an
431 124 €▲
2023 · 399 075 €
Dettes > 1 an
788 €=
2023 · 788 €
Frais de personnel
929 874 €▲
2023 · 848 071 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 309 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 4,9% ont fait faillite dans les 24 mois et 88% existent encore.
- Petite
- 20 ans ou plus
- solvabilité de 10 à 30%
- perte d'au moins 10% du bilan
4,9%
a fait faillite
5,2%
a cessé autrement
88%
existe encore
Pour encore 1,6%, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1% sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 662 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,5% ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,6%.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2% | 0,2% |
| 2 | 0,3% | 0,4% |
| 3 | 0,5% | 0,5% |
| 4 | 0,6% | 0,7% |
| 5 | 0,8% | 0,9% |
| 6 | 1,2% | 1,3% |
| 7 | 1,5% | 1,7% |
| 8 | 1,7% | 1,7% |
| 9 | 2,7% | 2,8% |
| 10 | 5,3% | 5,7% |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 75% des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 309 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur ne compte pas : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises arrêtées, il embellirait donc le résultat.
Comptes annuels
| Poste | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires70 | 1,6 M € | 1,6 M € | - | - | - | - |
| Produits d'exploitation non récurrents76A | - | - | - | 1 150 € | - | - |
| Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/61 | - | 876 220 € | - | - | - | - |
| Rémunérations, charges sociales et pensions62 | - | 578 035 € | 712 408 € | 848 071 € | 929 874 € | ▲ 9,6% |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 65 897 € | 64 214 € | 57 069 € | 56 935 € | 56 181 € | ▼ 1,3% |
| Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales : dotations (reprises)631/4 | - | 4 414 € | 1 630 € | 4 349 € | 4 306 € | ▼ 1,0% |
| Autres charges d'exploitation640/8 | - | 2 972 € | 2 436 € | 4 435 € | 3 393 € | ▼ 23,5% |
| Charges d'exploitation non récurrentes66A | - | - | 454 € | 355 € | 437 348 € | ▲ 122 982% |
| Marge brute d'exploitation9900 | 698 902 € | 696 091 € | 791 421 € | 915 376 € | 767 793 € | ▼ 16,1% |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 94 143 € | 46 456 € | -8 847 € | 11 040 € | -646 846 € | ▼ 5 959% |
| Produits financiers75/76B | - | 18 817 € | 14 368 € | 14 355 € | 15 014 € | ▲ 4,6% |
| Produits financiers récurrents75 | 20 537 € | 18 817 € | 14 368 € | 14 355 € | 15 014 € | ▲ 4,6% |
| Charges financières65/66B | - | 15 454 € | 5 656 € | 10 309 € | 14 354 € | ▲ 39,2% |
| Charges financières récurrentes65 | 17 160 € | 15 365 € | 5 656 € | 10 309 € | 14 354 € | ▲ 39,2% |
| Charges financières non récurrentes66B | - | 89 € | - | - | - | - |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 97 520 € | 49 819 € | -135 € | 15 086 € | -646 185 € | ▼ 4 383% |
| Impôts sur le résultat67/77 | 2 € | 1 € | - | - | - | - |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 97 518 € | 49 818 € | -135 € | 15 086 € | -646 185 € | ▼ 4 383% |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 97 518 € | 49 818 € | -135 € | 15 086 € | -646 185 € | ▼ 4 383% |
| Poste | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Actif | ||||||
| Total de l'actif20/58 | 1,4 M € | 1,4 M € | 1,5 M € | 1,5 M € | 1,2 M € | ▼ 16,4% |
| Actifs immobilisés21/28 | 968 088 € | 912 892 € | 859 751 € | 814 173 € | 757 992 € | ▼ 6,9% |
| Immobilisations incorporelles21 | 198 € | 0 € | - | - | - | - |
| Immobilisations corporelles22/27 | 967 890 € | 912 892 € | 859 751 € | 814 173 € | 757 992 € | ▼ 6,9% |
| Terrains et constructions22 | - | 865 947 € | 822 442 € | 788 899 € | 742 994 € | ▼ 5,8% |
| Installations, machines et outillage23 | - | 9 297 € | 7 190 € | 5 308 € | 3 656 € | ▼ 31,1% |
| Mobilier et matériel roulant24 | - | 34 462 € | 25 945 € | 17 590 € | 9 757 € | ▼ 44,5% |
| Location-financement et droits similaires25 | - | 3 186 € | 4 173 € | 2 376 € | 1 585 € | ▼ 33,3% |
| Actifs circulants29/58 | 457 213 € | 515 563 € | 626 422 € | 667 653 € | 480 796 € | ▼ 28,0% |
| Stocks et commandes en cours d'exécution3 | 940 € | 940 € | - | - | - | - |
| Stocks30/36 | - | 940 € | - | - | - | - |
| Créances à un an au plus40/41 | 81 571 € | 64 053 € | 140 126 € | 212 522 € | 161 903 € | ▼ 23,8% |
| Créances commerciales40 | - | 63 614 € | 140 126 € | 212 522 € | 161 903 € | ▼ 23,8% |
| Autres créances41 | - | 439 € | - | - | - | - |
| Valeurs disponibles54/58 | 324 514 € | 427 058 € | 433 458 € | 442 650 € | 317 828 € | ▼ 28,2% |
| Comptes de régularisation490/1 | - | 23 512 € | 52 838 € | 12 482 € | 1 064 € | ▼ 91,5% |
| Passif | ||||||
| Total du passif10/49 | 1,4 M € | 1,4 M € | 1,5 M € | 1,5 M € | 1,2 M € | ▼ 16,4% |
| Capitaux propres10/15 | 973 016 € | 1,0 M € | 989 528 € | 990 261 € | 329 856 € | ▼ 66,7% |
| Apport10/11 | - | - | 157 490 € | 157 490 € | 157 490 € | = |
| Capital10 | - | - | 157 490 € | 157 490 € | 157 490 € | = |
| Plus-values de réévaluation12 | - | 550 000 € | 550 000 € | 550 000 € | 550 000 € | = |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | 3 335 € | 53 153 € | 53 018 € | 68 104 € | -578 081 € | ▼ 949% |
| Subsides en capital15 | - | 243 373 € | 229 020 € | 214 668 € | 200 448 € | ▼ 6,6% |
| Provisions et impôts différés16 | - | - | 26 273 € | 16 463 € | 436 900 € | ▲ 2 554% |
| Provisions pour risques et charges160/5 | - | - | 26 273 € | 16 463 € | 436 900 € | ▲ 2 554% |
| Grosses réparations et gros entretien162 | - | - | 26 273 € | 4 490 € | - | - |
| Autres risques et charges164/5 | - | - | - | 11 973 € | 436 900 € | ▲ 3 549% |
| Dettes17/49 | 452 285 € | 424 439 € | 470 372 € | 475 102 € | 472 032 € | ▼ 0,6% |
| Dettes à plus d'un an17 | 17 384 € | 3 800 € | 5 025 € | 788 € | 788 € | = |
| Autres dettes178/9 | - | 3 800 € | 5 025 € | 788 € | 788 € | = |
| Dettes à un an au plus42/48 | 360 343 € | 349 095 € | 401 728 € | 399 075 € | 431 124 € | ▲ 8,0% |
| Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42 | - | 12 709 € | - | - | - | - |
| Dettes financières43 | - | 215 037 € | 218 267 € | 231 426 € | 245 323 € | ▲ 6,0% |
| Établissements de crédit430/8 | - | 215 037 € | 218 267 € | 231 426 € | 245 323 € | ▲ 6,0% |
| Dettes commerciales44 | 7 422 € | 14 982 € | 16 634 € | 16 472 € | 14 295 € | ▼ 13,2% |
| Fournisseurs440/4 | - | 14 982 € | 16 634 € | 16 472 € | 14 295 € | ▼ 13,2% |
| Acomptes reçus sur commandes46 | - | 1 230 € | - | - | - | - |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | - | 104 920 € | 166 828 € | 151 178 € | 171 506 € | ▲ 13,4% |
| Impôts450/3 | - | 16 788 € | 22 881 € | 19 827 € | - | - |
| Rémunérations et charges sociales454/9 | - | 88 132 € | 143 947 € | 131 352 € | 171 506 € | ▲ 30,6% |
| Comptes de régularisation492/3 | - | 71 544 € | 63 619 € | 75 239 € | 40 121 € | ▼ 46,7% |
| Poste | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 97 518 € | 49 818 € | -135 € | 15 086 € | -646 185 € | ▼ 4 383% |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 65 897 € | 64 214 € | 57 069 € | 56 935 € | 56 181 € | ▼ 1,3% |
| Flux d'exploitation (approximation) | 163 415 € | 114 032 € | 56 934 € | 72 021 € | -590 005 € | ▼ 919% |
| Investissements en immobilisations (approximation) | - | -9 018 € | -3 928 € | -11 358 € | 0 € | ▲ 100% |
| Variation des valeurs disponibles | - | 102 544 € | 6 400 € | 9 192 € | -124 822 € | ▼ 1 458% |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Chronologie · actes, dépôts et jalons financiers
2025
25-09
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma complet · 56 jours de retard
2024
31-12
Financier
Exercice le plus faiblenet -646 185 €
Le résultat net tombe à -646 185 €, le plus bas de la série.
04-11
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma complet · 96 jours de retard
2023
31-12
Financier
De nouveau bénéficiairenet 15 086 €
Résultat net 15 086 € après une année de perte.
06-07
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2022 · schéma complet
2022
28-07
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2021 · schéma complet
2021
31-12
Financier
Capitaux propres au-delà de 1 M €CP 1,0 M € ▲3,2%
4 années de bénéfice consécutives portent les capitaux propres à 1,0 M €.
27-08
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2020 · schéma complet · 27 jours de retard
2020
31-12
Financier
Meilleur résultat depuis 2018net 97 518 € ▲37,2%
Résultat d'exploitation 94 143 €, résultat net 97 518 €, tous deux un record.
22-09
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2019 · schéma complet · 53 jours de retard
2019
03-07
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2018 · schéma complet
2018
26-06
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2017 · schéma complet
2017
16-06
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2016 · schéma complet
2016
30-08
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2015 · schéma complet · 30 jours de retard
Jalon financierDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
0 sur 14 actes lus
À propos des actes non lus
Nous connaissons 14 actes du Moniteur belge pour cette entreprise. Aucun n'a encore été lu : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.
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Direction · siège · immobilier
Dirigeants
14 actes de cette entreprise figurent au Moniteur belge, dont 0 lus par nous. Nous n'avons donc pas encore extrait ses dirigeants de ces actes.
Site & empreinte immobilière
Siège social, Mons · 1 unité d'établissement depuis 1976
Superficie au sol
1 081 m²
Emprise au sol bâtie
221 m²
Volume, LiDAR
2 282 m³
2 parcelles, Wallonie · bâtiment le plus haut 14,4 m, ±4 étages. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
3
entreprises à cette adresse
Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Centre Orthogénique, Centre thérapeuthique de Jour pour Enfants Autistes et Psychotiques
depuis 19762.157.440.445
2 parcelles
Wallonie
2
(100%)
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / ét. |
|---|---|---|---|---|
| 53405C0157/00F000 | Wallonie | 612 m² | 1 · 102 m² | 11,9 m · 3 ét. |
| 52050A0166/00B003 | Wallonie | 469 m² | 1 · 119 m² | 14,4 m · 4 ét. |
Liaison par adresse, pas une preuve de propriété
Bon à savoir
2 des 2 parcelles avec correspondance d'adresse exacte ; les autres sont indicatives.
Liaison sur la base des adresses, ceci ne constitue pas une preuve de propriété.
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Identification & contact
Identification
Forme juridiqueASBL
Constituée30-10-1976
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
88105Activités des centres de jour pour mineurs avec un handicap mental, y compris les services ambulatoires
Facturation électronique
Introuvable dans le registre Peppol
Aucune fiche Peppol sous ce numéro d'entreprise ou de TVA. Cela ne prouve rien : publier une fiche est facultatif.
Que faire ?
Essayez l'envoi dans votre logiciel de facturation ; s'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà via Peppol.
Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; par voie électronique, avec son accord sur une alternative sécurisée. Cette facture est valable, le client risque une sanction. SPF Finances
État du registre au 27 septembre 2026 · Peppol Directory
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