AVENIR LOCAL A 2
en abrégéAL2InactifStatuts
- Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.
- Autre disposition : Responsabilités de l'organe d'administration, premier semestre 2026Autre disposition : État résumant la situation active et passive, Norme relative à la mission du professionnel dans le cadre d'une dissolution et une…Encore 1 disposition dans l'acte, voir l'acte du 26-06-2026
Lu dans les actes : 3 dispositions, acte du 26-06-2026