PETRUZZI MANAGEMENT

{
  "facts": [
    {
      "type": "filing",
      "quote": "D\u00E9pos\u00E9 03-06-2026",
      "value": "2026-06-03",
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "publication",
      "quote": "Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2026 - Annexes du Moniteur belge",
      "value": "2026-06-05",
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "notarial_deed",
      "quote": "Il ressort d\u0027un proc\u00E8s-verbal dress\u00E9 par Ma\u00EEtre Benoit CLOET notaire associ\u00E9 \u00E0 Mouscron, exer\u00E7ant son minist\u00E8re au sein de la srl \u0022Actalex Notaires associ\u00E9s - geassocieerde notarissen\u0022 dont le si\u00E8ge est sis \u00E0 7711 Mouscron, boulevard d\u0027Herseaux, 1, le 29 mai 2026",
      "value": "2026-05-29",
      "object": "e2",
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "general_meeting",
      "quote": "Que l\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale extraordinaire des actionnaires de la soci\u00E9t\u00E9 \u0022 Piazza2026 \u0022 ayant son si\u00E8ge \u00E0 7700 Mouscron, Grand Place 34, a pris les d\u00E9cisions suivantes :",
      "value": "2026-05-29",
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "auditor_waiver",
      "quote": "d\u00E9cide de renoncer au rapport de l\u2019organe administration conform\u00E9ment au \u00A72 dudit article 5:121",
      "value": null,
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "auditor_waiver",
      "quote": "L\u2019assembl\u00E9e d\u00E9clare qu\u2019aucunes donn\u00E9es financi\u00E8res et comptables sous-tendent le rapport de l\u0027organe d\u0027administration, et que d\u00E8s lors un rapport de r\u00E9viseur d\u0027entreprises ou expert-comptable certifi\u00E9 n\u2019est donc pas n\u00E9cessaire.",
      "value": null,
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "share_distribution",
      "quote": "L\u2019assembl\u00E9e d\u00E9cide de cr\u00E9er une nouvelle classe d\u2019actions C, en compl\u00E9ment des classes A et B existantes, qui jouira des m\u00EAmes droits et avantages que les actions de classe A et B existantes, et notamment le droit de pr\u00E9senter et nommer au moins un administrateur.",
      "value": {
        "rights": "m\u00EAmes droits et avantages que les actions de classe A et B existantes, et notamment le droit de pr\u00E9senter et nommer au moins un administrateur",
        "new_class": "C"
      },
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "capital_increase",
      "quote": "L\u2019assembl\u00E9e d\u00E9cide d\u2019augmenter, au moyen de l\u2019apport en esp\u00E8ces dont question \u00E0 la sixi\u00E8me r\u00E9solution ci-apr\u00E8s, les apports disponibles \u00E0 concurrence de cinquante-cinq mille euros (55.000,00 EUR) pour porter les apports disponibles de cent dix mille euros (110.000,00 EUR) \u00E0 cent soixante-cinq mille euros (165.000,00 EUR), par cr\u00E9ation de cinquante (50) nouvelles actions de classe C num\u00E9rot\u00E9es de 101 \u00E0 150",
      "value": {
        "delta": {
          "amount": 55000.0,
          "currency": "EUR"
        },
        "shares": "cinquante (50) nouvelles actions de classe C num\u00E9rot\u00E9es de 101 \u00E0 150",
        "amount_after": {
          "amount": 165000.0,
          "currency": "EUR"
        },
        "amount_before": {
          "amount": 110000.0,
          "currency": "EUR"
        }
      },
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "share_transfer",
      "quote": "Et imm\u00E9diatement, l\u2019augmentation des apports disponibles de la soci\u00E9t\u00E9 est souscrite en esp\u00E8ces pour un montant de cinquante-cinq mille euros (55.000,00 EUR) par (...) les cinquante nouvelles actions de classe C, en r\u00E9mun\u00E9ration de son apport.",
      "value": {
        "amount": {
          "amount": 55000.0,
          "currency": "EUR"
        },
        "shares": "cinquante nouvelles actions de classe C"
      },
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "capital_conversion",
      "quote": "Le montant de l\u2019augmentation des apports a \u00E9t\u00E9 lib\u00E9r\u00E9 imm\u00E9diatement \u00E0 concurrence de quarante mille euros (40.000,00 EUR), lequel montant est \u00E0 la disposition de la soci\u00E9t\u00E9 au compte (...) ouvert aupr\u00E8s de (...) ainsi que le confirme le notaire soussign\u00E9 au vu de l\u0027attestation d\u00E9livr\u00E9e par ladite banque en date du 28 mai 2026. (...), s\u2019engage \u00E0 lib\u00E9rer le solde dudit apport, soit quinze mille euros (15.000,00 EUR) pour le 31 ao\u00FBt 2026 au plus tard.",
      "value": {
        "unpaid": {
          "amount": 15000.0,
          "currency": "EUR"
        },
        "paid_up": {
          "amount": 40000.0,
          "currency": "EUR"
        },
        "deadline": "2026-08-31"
      },
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "statute_amendment",
      "quote": "Article 5 : la premi\u00E8re phrase de cet article est modifi\u00E9e comme suit : \u00AB En r\u00E9mun\u00E9ration des apports, cent cinquante (150) actions ont \u00E9t\u00E9 \u00E9mises. \u00BB Article 5 : le cinqui\u00E8me et les alin\u00E9as suivants de cet article sont remplac\u00E9s par le texte suivant : \u00AB En vue notamment de la souscription lors d\u2019une augmentation des apports en num\u00E9raire, de la cessibilit\u00E9 des actions, de la repr\u00E9sentation externe de la soci\u00E9t\u00E9 et de la nomination des administrateurs, les actions sont r\u00E9parties en trois classes, d\u00E9nomm\u00E9es classes A, B et C. Les actions n\u00B0 1 \u00E0 50 appartiennent \u00E0 la classe A, les actions n\u00B0 51 \u00E0 100 appartiennent \u00E0 la classe B, et les actions n\u00B0 101 \u00E0 150 appartiennent \u00E0 la classe C. En cas de cession d\u2019actions d\u2019une classe \u00E0 un ou plusieurs actionnaires titulaires d\u2019actions de l\u2019autre classe (ou \u00E0 une soci\u00E9t\u00E9 dont cet actionnaire ou ces actionnaires d\u00E9tiennent la majorit\u00E9 des droits de vote attach\u00E9s \u00E0 l\u2019ensemble des actions), ces actions c\u00E9d\u00E9es deviendront de plein droit des actions de l\u2019autre classe. \u00BB",
      "value": {
        "article": "5",
        "content": "En r\u00E9mun\u00E9ration des apports, cent cinquante (150) actions ont \u00E9t\u00E9 \u00E9mises. En vue notamment de la souscription lors d\u2019une augmentation des apports en num\u00E9raire, de la cessibilit\u00E9 des actions, de la repr\u00E9sentation externe de la soci\u00E9t\u00E9 et de la nomination des administrateurs, les actions sont r\u00E9parties en trois classes, d\u00E9nomm\u00E9es classes A, B et C. Les actions n\u00B0 1 \u00E0 50 appartiennent \u00E0 la classe A, les actions n\u00B0 51 \u00E0 100 appartiennent \u00E0 la classe B, et les actions n\u00B0 101 \u00E0 150 appartiennent \u00E0 la classe C. En cas de cession d\u2019actions d\u2019une classe \u00E0 un ou plusieurs actionnaires titulaires d\u2019actions de l\u2019autre classe (ou \u00E0 une soci\u00E9t\u00E9 dont cet actionnaire ou ces actionnaires d\u00E9tiennent la majorit\u00E9 des droits de vote attach\u00E9s \u00E0 l\u2019ensemble des actions), ces actions c\u00E9d\u00E9es deviendront de plein droit des actions de l\u2019autre classe."
      },
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "statute_amendment",
      "quote": "Article 7 : le neuvi\u00E8me alin\u00E9a de cet article est remplac\u00E9 par le texte suivant : \u00AB Les actions nouvelles seront r\u00E9parties, comme les actions existantes, en trois classes A, B et C, en proportion du nombre d\u2019actions d\u00E9j\u00E0 existant et seront offertes aux classes A, B et C correspondants. \u00BB Article 7 : le onzi\u00E8me alin\u00E9a de cet article est remplac\u00E9 par le texte suivant : \u00AB Au cas o\u00F9 une ou plusieurs des classes A, B ou C ne souhaiterait pas souscrire tout ou partie des actions lui r\u00E9serv\u00E9es, les actions non souscrites par cette/ces classes pourront \u00EAtre souscrites par une autre classe, et au sein de cette classe par les actionnaires en proportion de leur participation. Les actions ainsi souscrites par des actionnaires d\u2019une autre classe deviendront de plein droit des actions de cette autre classe. \u00BB",
      "value": {
        "article": "7",
        "content": "Les actions nouvelles seront r\u00E9parties, comme les actions existantes, en trois classes A, B et C, en proportion du nombre d\u2019actions d\u00E9j\u00E0 existant et seront offertes aux classes A, B et C correspondants. Au cas o\u00F9 une ou plusieurs des classes A, B ou C ne souhaiterait pas souscrire tout ou partie des actions lui r\u00E9serv\u00E9es, les actions non souscrites par cette/ces classes pourront \u00EAtre souscrites par une autre classe, et au sein de cette classe par les actionnaires en proportion de leur participation. Les actions ainsi souscrites par des actionnaires d\u2019une autre classe deviendront de plein droit des actions de cette autre classe."
      },
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "statute_amendment",
      "quote": "Article 10 : le point b) 2) de cet article est remplac\u00E9 par le texte suivant : \u00AB Chaque actionnaire appartenant \u00E0 la m\u00EAme classe que le c\u00E9dant ou actionnaire d\u00E9funt pourra sauf accord diff\u00E9rent acheter les actions offertes au prorata du nombre d\u2019actions poss\u00E9d\u00E9 par lui par rapport au total des actions appartenant \u00E0 cette classe. A d\u00E9faut d\u2019actionnaires de la m\u00EAme classe ou de nonexercice total ou partiel par des actionnaires de la m\u00EAme classe de leur droit de pr\u00E9emption, celuici b\u00E9n\u00E9ficiera aux actionnaires des autres classes au prorata du nombre d\u2019actions poss\u00E9d\u00E9 par chaque actionnaire par rapport au total des actions des autres classes, et \u2013 si une seule classe exerce son droit de pr\u00E9emption \u2013 au prorata du nombre d\u2019 actions poss\u00E9d\u00E9 par chaque actionnaire de cette classe par rapport au total des actions appartenant \u00E0 la classe dont il fait partie. Des tours successifs seront \u00E9ventuellement n\u00E9cessaires si les actions ne sont pas enti\u00E8rement souscrites lors d\u2019un tour, \u00E9tant entendu qu\u0027\u00E0 chaque fois la proportionnalit\u00E9 au sein de la classe doit \u00EAtre respect\u00E9e, le tout sous r\u00E9serve d\u2019un arrangement diff\u00E9rent entre les actionnaires de la classe concern\u00E9e. Le droit de pr\u00E9emption devra \u00E0 chaque tour \u00EAtre exerc\u00E9, sous peine de d\u00E9ch\u00E9ance, dans les quinze jours de la demande qui est faite par l\u2019organe d\u2019administration. Il se fera par lettre recommand\u00E9e adress\u00E9e \u00E0 l\u2019organe d\u2019administration et pr\u00E9cisant le nombre de titres que l\u2019actionnaire d\u00E9sire acqu\u00E9rir. La r\u00E9partition est effectu\u00E9e par l\u2019organe d\u2019administration. Elle se fera par actions enti\u00E8res, les titres fractionn\u00E9s \u00E9tant attribu\u00E9s par voie de tirage au sort en pr\u00E9sence des actionnaires int\u00E9ress\u00E9s. Si par application de ce qui pr\u00E9c\u00E8de des actions d\u2019une classe sont devenues la propri\u00E9t\u00E9 d\u2019 actionnaires d\u2019une ou plusieurs autres classes, ces actions deviendront de plein droit des actions de cette/ces autres classes. \u00BB",
      "value": {
        "article": "10",
        "content": "Chaque actionnaire appartenant \u00E0 la m\u00EAme classe que le c\u00E9dant ou actionnaire d\u00E9funt pourra sauf accord diff\u00E9rent acheter les actions offertes au prorata du nombre d\u2019actions poss\u00E9d\u00E9 par lui par rapport au total des actions appartenant \u00E0 cette classe. A d\u00E9faut d\u2019actionnaires de la m\u00EAme classe ou de nonexercice total ou partiel par des actionnaires de la m\u00EAme classe de leur droit de pr\u00E9emption, celuici b\u00E9n\u00E9ficiera aux actionnaires des autres classes au prorata du nombre d\u2019actions poss\u00E9d\u00E9 par chaque actionnaire par rapport au total des actions des autres classes, et \u2013 si une seule classe exerce son droit de pr\u00E9emption \u2013 au prorata du nombre d\u2019 actions poss\u00E9d\u00E9 par chaque actionnaire de cette classe par rapport au total des actions appartenant \u00E0 la classe dont il fait partie. Des tours successifs seront \u00E9ventuellement n\u00E9cessaires si les actions ne sont pas enti\u00E8rement souscrites lors d\u2019un tour, \u00E9tant entendu qu\u0027\u00E0 chaque fois la proportionnalit\u00E9 au sein de la classe doit \u00EAtre respect\u00E9e, le tout sous r\u00E9serve d\u2019un arrangement diff\u00E9rent entre les actionnaires de la classe concern\u00E9e. Le droit de pr\u00E9emption devra \u00E0 chaque tour \u00EAtre exerc\u00E9, sous peine de d\u00E9ch\u00E9ance, dans les quinze jours de la demande qui est faite par l\u2019organe d\u2019administration. Il se fera par lettre recommand\u00E9e adress\u00E9e \u00E0 l\u2019organe d\u2019administration et pr\u00E9cisant le nombre de titres que l\u2019actionnaire d\u00E9sire acqu\u00E9rir. La r\u00E9partition est effectu\u00E9e par l\u2019organe d\u2019administration. Elle se fera par actions enti\u00E8res, les titres fractionn\u00E9s \u00E9tant attribu\u00E9s par voie de tirage au sort en pr\u00E9sence des actionnaires int\u00E9ress\u00E9s. Si par application de ce qui pr\u00E9c\u00E8de des actions d\u2019une classe sont devenues la propri\u00E9t\u00E9 d\u2019 actionnaires d\u2019une ou plusieurs autres classes, ces actions deviendront de plein droit des actions de cette/ces autres classes."
      },
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "statute_amendment",
      "quote": "Article 12 : la premi\u00E8re phrase de cet article est remplac\u00E9e par le texte suivant : \u00AB La soci\u00E9t\u00E9 est administr\u00E9e par un organe d\u2019administration, compos\u00E9 d\u2019au moins trois administrateurs, et est toujours compos\u00E9 au minimum d\u2019un membre \u00E9lu parmi les candidats pr\u00E9sent\u00E9s par la classe A, au minimum d\u2019un membre \u00E9lu parmi les candidats pr\u00E9sent\u00E9s par la classe B, et au minimum d\u2019un membre \u00E9lu parmi les candidats pr\u00E9sent\u00E9s par la classe C. \u00BB",
      "value": {
        "article": "12",
        "content": "La soci\u00E9t\u00E9 est administr\u00E9e par un organe d\u2019administration, compos\u00E9 d\u2019au moins trois administrateurs, et est toujours compos\u00E9 au minimum d\u2019un membre \u00E9lu parmi les candidats pr\u00E9sent\u00E9s par la classe A, au minimum d\u2019un membre \u00E9lu parmi les candidats pr\u00E9sent\u00E9s par la classe B, et au minimum d\u2019un membre \u00E9lu parmi les candidats pr\u00E9sent\u00E9s par la classe C."
      },
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "act_object",
      "quote": "Objet de l\u0027acte : STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES",
      "value": "STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES",
      "object": null,
      "subject": null
    }
  ],
  "act_meta": {
    "model_id": 40,
    "extractor": "open-capture-27b-v3",
    "ocr_chars": 13067,
    "truncated": false,
    "needs_verify": false
  },
  "entities": [
    {
      "id": "e1",
      "kbo": null,
      "kind": "company",
      "name": "Piazza2026",
      "attrs": {
        "address": "Grand-Place 34, 7700 Mouscron",
        "legal_form": "Soci\u00E9t\u00E9 \u00E0 responsabilit\u00E9 limit\u00E9e",
        "enterprise_number": "1034940609"
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    },
    {
      "id": "e2",
      "kbo": null,
      "kind": "person",
      "name": "Benoit CLOET",
      "attrs": {
        "role": "notaire"
      }
    },
    {
      "id": "e3",
      "kbo": null,
      "kind": "org",
      "name": "Actalex Notaires associ\u00E9s - geassocieerde notarissen",
      "attrs": {
        "address": "7711 Mouscron, boulevard d\u0027Herseaux, 1"
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    },
    {
      "id": "e4",
      "kbo": "1003.230.913",
      "kind": "company",
      "name": "PETRUZZI MANAGEMENT",
      "attrs": {
        "role": "administrateur",
        "address": "7730 Estaimpuis, rue de la Couronne 78",
        "legal_form": "Soci\u00E9t\u00E9 \u00E0 responsabilit\u00E9 limit\u00E9e"
      }
    },
    {
      "id": "e5",
      "kbo": null,
      "kind": "person",
      "name": "PETRUZZI Mario",
      "attrs": {
        "role": "repr\u00E9sentant permanent"
      }
    }
  ]
}