Arcane

{
  "facts": [
    {
      "type": "filing",
      "quote": "enregistr\u00E9 au bureau d\u0027enregistrement BUREAU SECURITE JURIDIQUE VERVIERS le 12 mars 2026",
      "value": "2026-03-12",
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "notarial_deed",
      "quote": "acte re\u00E7u par Ma\u00EEtre Olivier CRESPIN, Notaire \u00E0 Malmedy, le 6 mars 2026",
      "value": "2026-03-06",
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      "quote": "Objet de l\u0027acte: MODIFICATIONS AUX STATUTS",
      "value": "MODIFICATIONS AUX STATUTS",
      "object": null,
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    },
    {
      "type": "legal_form_conversion",
      "quote": "Suite au transfert du si\u00E8ge en Belgique, la soci\u00E9t\u00E9 est assimil\u00E9e \u00E0 la forme de soci\u00E9t\u00E9 de droit belge qui se rapproche le plus de la forme juridique actuelle de droit luxembourgeois, \u00E0 savoir la soci\u00E9t\u00E9 \u00E0 responsabilit\u00E9 limit\u00E9e, sans changement de personnalit\u00E9 juridique.",
      "value": {
        "to": "soci\u00E9t\u00E9 \u00E0 responsabilit\u00E9 limit\u00E9e de droit belge",
        "from": "soci\u00E9t\u00E9 \u00E0 responsabilit\u00E9 limit\u00E9e de droit luxembourgeois"
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      "object": null,
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    },
    {
      "type": "name_change",
      "quote": "L\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale d\u00E9cide de modifier la d\u00E9nomination actuelle en \u0022ARCANE\u0022.",
      "value": {
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        "from": "Arcane SARL"
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    },
    {
      "type": "capital_conversion",
      "quote": "L\u0027assembl\u00E9e d\u00E9cide de convertir le capital effectivement lib\u00E9r\u00E9 et le compte de r\u00E9serve l\u00E9gale en comptes de capitaux disponibles.",
      "value": {
        "description": "conversion du capital effectivement lib\u00E9r\u00E9 et du compte de r\u00E9serve l\u00E9gale en comptes de capitaux disponibles"
      },
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "purpose_change",
      "quote": "L\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale d\u00E9cide de supprimer l\u0027objet actuel de la soci\u00E9t\u00E9 et de le remplacer par le suivant: \u003CLa soci\u00E9t\u00E9 a pour objet, tant en Belgique qu\u0027\u00E0 l\u0027\u00E9tranger...",
      "value": {
        "new_purpose": "La soci\u00E9t\u00E9 a pour objet, tant en Belgique qu\u0027\u00E0 l\u0027\u00E9tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers, ou en participation avec des tiers, en vue de procurer \u00E0 ses membres des avantages directs ou indirects, les activit\u00E9s suivantes : la conception, la cr\u00E9ation, la fabrication, la commercialisation et la vente de produits et de mobilier de d\u00E9coration; l\u0027exercice de missions d\u0027administration, de g\u00E9rance, de mandat et de repr\u00E9sentation dans d\u0027autres soci\u00E9t\u00E9s ou entit\u00E9s; la fourniture de services dans tous les domaines de l\u0027activit\u00E9 \u00E9conomique, notamment: conseil, assistance, expertise, formation, d\u00E9veloppement, organisation financi\u00E8re, gestion, d\u00E9veloppement des ressources humaines, ainsi que dans les doma\u00EDnes technique, commercial ou administratif, au sens le plus large; l\u0027\u00E9tude, le d\u00E9p\u00F4t, la gestion, l\u0027acquisition, la cession et la valorisation de droits de propri\u00E9t\u00E9 intellectuelle, notamment de brevets, licences, savoir-faire (know-how), proc\u00E9d\u00E9s techniques ou ing\u00E9nierie; le conseil en management, communication, publicit\u00E9 et \u00E9dition, notamment dans le domaine du jardinage et de la d\u00E9coration en g\u00E9n\u00E9ral; l\u0027organisation d\u0027\u00E9v\u00E9nements, tels que foires, salons, conf\u00E9rences, expositions et toute activit\u00E9 connexe; l\u0027\u00E9dition, l\u0027impression, la diffusion et la vente de livres, recueils, magazines, journaux, p\u00E9riodiques ou non, ainsi que de tous documents imprim\u00E9s ou \u00E9lectroniques, \u00E0 caract\u00E8re publicitaire ou non, pour son propre compte ou pour compte de tiers; la n\u00E9gociation et la conclusion de contrats d\u0027\u00E9dition, y compris l\u0027\u00E9dition \u00E9lectronique, la traduction, la co\u00E9dition et la cession de ces droits. La soci\u00E9t\u00E9 a \u00E9galement pour objet: l\u0027acquisition, la souscription, la cession, la vente ou la d\u00E9tention, \u00E0 quelque titre que ce soit, de toutes valeurs mobili\u00E8res, actions, parts sociales, obligations, titres, droits ou instruments financiers, ainsi que de tous biens meubles ou immeubles, corporels ou incorporels, y compris les droits de propri\u00E9t\u00E9 intellectuelle la gestion, l\u0027administration, la mise en valeur et la r\u00E9alisation de son patrimoine mobilier et immobilier; la d\u00E9tention et la gestion de participations dans d\u0027autres soci\u00E9t\u00E9s, belges ou \u00E9trang\u00E8res, ainsi que la collaboration ou la participation \u00E0 toute entreprise existante ou \u00E0 constituer; la prestation de services de nature administrative, technique, commerciale ou financi\u00E8re au profit de soci\u00E9t\u00E9s ou d\u0027entreprises dans lesquelles elle d\u00E9tient un int\u00E9r\u00EAt, ainsi qu\u0027\u00E0 des tiers; la conclusion de toutes conventions de collaboration, d\u0027association, de sous-traitance, de partenariat, de franchise ou autres, avec toute soci\u00E9t\u00E9 ou personne poursuivant un objet similaire ou connexe. La soci\u00E9t\u00E9 peut \u00E9galement: se porter caution ou donner toute s\u00FBret\u00E9 personnelle ou r\u00E9elle en faveur de toute personne ou soci\u00E9t\u00E9, li\u00E9e ou non: proc\u00E9der \u00E0 l\u0027achat, la vente, la location, la sous-location, la gestion, l\u0027exploitation et l\u0027entretien de maisons, appartements, bureaux, magasins, fonds de commerce, terrains, terres et domaines, de mani\u00E8re g\u00E9n\u00E9rale, de tous biens immobiliers; \u00E9riger, transformer, am\u00E9nager et valoriser des immeubles, proc\u00E9der \u00E0 des lotissements, y compris la r\u00E9alisation de routes et d\u0027\u00E9gouts; contracter, g\u00E9rer et r\u00E9aliser toute op\u00E9ration de financement immobilier, y compris en tant que ma\u00EEtre d\u0027ouvrage ou entrepreneur g\u00E9n\u00E9ral; exercer des activit\u00E9s de conseil en construction, notamment en \u00E9tudes de g\u00E9nie civil et \u00E9quipements techniques d\u0027immeubles, achat de mat\u00E9riaux, signature de contrats d\u0027entreprises; exercer la g\u00E9rance d\u0027immeubles pour compte propre ou pour compte de tiers. La soci\u00E9t\u00E9 peut encore: exercer toute activit\u00E9 commerciale non sp\u00E9cialement r\u00E9glement\u00E9e en Belgique; proc\u00E9der \u00E0 des placements mobiliers ou immobiliers; contracter tous emprunts, avec ou sans affectation hypoth\u00E9caire, pour son compte ou celui de tiers; se porter garant ou caution de toute obligation ou engagement pris par des tiers; \u00E9mettre des obligations, reconnaissances de dettes ou titres assimil\u00E9s; prendre toutes mesures de contr\u00F4le, de surveillance et de documentation et r\u00E9aliser toutes op\u00E9rations commerciales, industrielles, mobili\u00E8res, immobili\u00E8res ou financi\u00E8res, directement ou indirectement li\u00E9es \u00E0 son objet social ou de nature \u00E0 en favoriser la r\u00E9alisation ou le d\u00E9veloppement. D\u0027une mani\u00E8re g\u00E9n\u00E9rale, la soci\u00E9t\u00E9 peut accomplir toutes op\u00E9rations industrielles, commerciales, financi\u00E8res, mobili\u00E8res et immobili\u00E8res, civiles ou mixtes, ayant un rapport direct ou indirect avec l\u0027objet social ci-dessus ou susceptibles d\u0027en faciliter ou d\u0027en favoriser l\u0027extension ou le d\u00E9veloppement."
      },
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    {
      "type": "annual_meeting_schedule",
      "quote": "L\u0027assembl\u00E9e d\u00E9cide que l\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale ordinaire se tiendra d\u00E9sormais le dernier mardi de juin, \u00E0 dix-huit heure.",
      "value": "le dernier mardi de juin, \u00E0 dix-huit heure",
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      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "statute_amendment",
      "quote": "l\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale d\u00E9cide d\u0027adopter des statuts compl\u00E8tement nouveaux, qui sont en concordance avec le Code des soci\u00E9t\u00E9s et des associations.",
      "value": "adoption de statuts compl\u00E8tement nouveaux",
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    {
      "type": "share_distribution",
      "quote": "En r\u00E9mun\u00E9ration des apports, cent (100) actions ont \u00E9t\u00E9 \u00E9mises.",
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        "number": 100
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    {
      "type": "representation_rule",
      "quote": "Chaque administrateur repr\u00E9sente la soci\u00E9t\u00E9 \u00E0 l\u0027\u00E9gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d\u00E9fendant.",
      "value": "Chaque administrateur repr\u00E9sente la soci\u00E9t\u00E9 \u00E0 l\u0027\u00E9gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d\u00E9fendant.",
      "object": null,
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    {
      "type": "officer_appointment",
      "quote": "L\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale extraordinaire a d\u00E9cid\u00E9 de nommer \u00E0 la fonction d\u0027administrateur pour une dur\u00E9e ind\u00E9termin\u00E9e commen\u00E7ant \u00E0 partir du 6 mars 2026 \u00E0 minuit avec tous les pouvoirs pr\u00E9vus aux statuts: 1. Monsieur HEINDRICHS Pierre:",
      "value": {
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        "start_date": "2026-03-06"
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    },
    {
      "type": "officer_appointment",
      "quote": "L\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale extraordinaire a d\u00E9cid\u00E9 de nommer \u00E0 la fonction d\u0027administrateur pour une dur\u00E9e ind\u00E9termin\u00E9e commen\u00E7ant \u00E0 partir du 6 mars 2026 \u00E0 minuit avec tous les pouvoirs pr\u00E9vus aux statuts: ... 2. Monsieur DELHEZ Simon.",
      "value": {
        "role": "administrateur",
        "start_date": "2026-03-06"
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    {
      "type": "permanent_representative",
      "quote": "L\u0027assembl\u00E9e d\u00E9signe Monsieur HEINDRICHS Pierre, en qualit\u00E9 de repr\u00E9sentant permanent pour tout mandat qu\u0027exercerait la soci\u00E9t\u00E9 dans le futur.",
      "value": true,
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      "subject": "e4"
    },
    {
      "type": "seat_change",
      "quote": "L\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale d\u00E9clare que l\u0027adresse du si\u00E8ge est situ\u00E9e \u00E0 4960 Malmedy, Avenue de la Lib\u00E9ration 1.",
      "value": {
        "to": "4960 Malmedy, Avenue de la Lib\u00E9ration 1",
        "from": "9964 Huldange (Luxembourg), Rue Op d\u0027Schmett 3"
      },
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "power_of_attorney",
      "quote": "L\u0027assembl\u00E9e donne tous pouvoirs aux administrateurs pour l\u0027ex\u00E9cution de toutes les r\u00E9solutions",
      "value": "ex\u00E9cution de toutes les r\u00E9solutions",
      "object": "e1",
      "subject": "e4"
    },
    {
      "type": "power_of_attorney",
      "quote": "L\u0027assembl\u00E9e donne tous pouvoirs aux administrateurs pour l\u0027ex\u00E9cution de toutes les r\u00E9solutions",
      "value": "ex\u00E9cution de toutes les r\u00E9solutions",
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      "subject": "e5"
    },
    {
      "type": "power_of_attorney",
      "quote": "et au notaire soussign\u00E9 pour la coordination des statuts et la publication du proc\u00E8s-verbal.",
      "value": "coordination des statuts et la publication du proc\u00E8s-verbal",
      "object": "e1",
      "subject": "e2"
    },
    {
      "type": "general_meeting",
      "quote": "proc\u00E8s-verbal de l\u0027assembl\u00E9e g\u00E9n\u00E9rale extraordinaire de la Soci\u00E9t\u00E9 \u00E0 Responsabilit\u00E9 Limit\u00E9e \u0022Arcane SARL\u0022 ... le 6 mars 2026",
      "value": "2026-03-06",
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "auditor_waiver",
      "quote": "L\u0027assembl\u00E9e dispense Monsieur le Pr\u00E9sident de donner lecture du rapport justificatif dress\u00E9 par l\u0027organe de gestion le 2 mars 2026",
      "value": "dispense de donner lecture du rapport justificatif",
      "object": null,
      "subject": "e1"
    },
    {
      "type": "first_fiscal_year",
      "quote": "L\u0027exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d\u00E9cembre de chaque ann\u00E9e.",
      "value": "Le premier exercice social commence le 6 mars 2026",
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      "subject": "e1"
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    {
      "type": "publication",
      "quote": "Belgisch Staatsblad - 03/04/2026",
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