Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“TM Temse”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
6 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
-
Travaux de préparation des sites · Harelbeke · depuis 2023
-
Nom d'un établissement de bpost · Activités de poste dans le cadre d’une obligation de service universel · Brussel · depuis 1974
-
Nom d'un établissement de Wase Werkplaats · Activités des entreprises de travail adapté · Temse · depuis 1965
-
Nom d'un établissement de Groep INTRO Maatwerk · Activités des entreprises de travail adapté · Anderlecht · depuis 2000
-
Nom d'un établissement de EMMERS RUITERSPORT · Commerce de gros d'articles de sport et de camping, sauf cycles · Hamont-Achel · depuis 2002
-
Nom d'un établissement de Circle K Belgium · Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes · Oudergem · depuis 2023
Noms qui y ressemblent 3 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
-
Construction d'ouvrages de génie civil pour l'électricité et les télécommunications · Haaltert · depuis 2022
-
Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · Evere · depuis 2019
-
Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Anderlecht · depuis 2021