Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ?
Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
13 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Noms qui y ressemblent 50 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Gîtes de vacances, appartements et meublés de vacances · depuis 2023
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Commerce de détail de vêtements pour homme · Bree · depuis 1983
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Activités d'architecture d'intérieur · depuis 1994
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Nom d'un établissement de SEMA · Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche · Saint-Ghislain · depuis 1991
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Lievegem · depuis 1993
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · depuis 2016
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Activités de kinésithérapie · depuis 2019
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Nom d'un établissement de SIMON DAL · Construction de routes et autoroutes · Brussel · depuis 2022
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Autres formes d'enseignement · Puurs-Sint-Amands · depuis 2003
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Nom d'un établissement de CGLS INVEST · Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Wezembeek-Oppem · depuis 2007
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · depuis 2014
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Soins esthétiques et autres activités de traitement esthétique · depuis 1992
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Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes · depuis 2018
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Activités de service d’aménagement paysager · depuis 2003
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depuis 2000
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Activités de soins infirmiers et de maïeutique · depuis 2019
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Activités des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique · depuis 2020
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Usinage des métaux · depuis 2021
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Travaux de maçonnerie et de pose de briques · depuis 2011
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