Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“Scouting Donk”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
2 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Herk-de-Stad · depuis 1984
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Abréviation de Sporting Club Donk · Activités des clubs de football · Herk-de-Stad · depuis 1980
Noms qui y ressemblent 13 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Abréviation de Scouting Jan Breydel & Sint-Katrien · Sint-Katelijne-Waver · depuis 1994
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Abréviation de Scouts en Gidsen Vlaanderen - Mol Donk · Mol · depuis 2012
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Auberges pour jeunes · Lier · depuis 1998
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Lint · depuis 2000
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Commerce de détail de linges de maison · Sint-Jans-Molenbeek · depuis 2011
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Ieper · depuis 1968
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Ronse · depuis 1981
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Lommel · depuis 1958
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Ravels · depuis 1988
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Bornem · depuis 2005
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Nom d'un établissement de Fashion Soirée Privée · Commerce de détail de combustibles solides, liquides et gazeux, à l'exclusion des carburants · Brasschaat · depuis 2013
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Comines-Warneton · depuis 2022
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Oosterzele · depuis 2007