Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
3 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Activités d’intermédiaire du commerce de gros en machines, équipements industriels, navires et avions · Staden · depuis 1990
Noms qui y ressemblent 40 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · depuis 2021
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Transport routier de fret · depuis 2000
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · Gent · depuis 2014
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depuis 2016
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Culture et élevage associés · depuis 2000
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Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules · depuis 1993
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · depuis 2018
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Soins esthétiques et autres activités de traitement esthétique · depuis 2020
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Activités des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique · depuis 2019
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Culture et élevage associés · depuis 1987
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depuis 2008
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Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains · depuis 2020
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Autres travaux de construction spécialisés n.c.a. · depuis 2000
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · depuis 2025
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Commerce de détail de chaussures · depuis 2015
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Autre commerce de détail non spécialisé · Mechelen · depuis 2021
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