Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“SIP LTD”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
12 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Abréviation de structure d'instruction de la plongee · Sint-Jans-Molenbeek · depuis 1979
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Nom d'un établissement de Section Information Presse · Activités d’agence de publicité · Brussel · depuis 1991
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Abréviation de SUSTAINABLE INNOVATION PARTNERS · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright · Watermaal-Bosvoorde · depuis 2013
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Noms qui y ressemblent 40 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Abréviation de Société Coopérative d'Impression et de publicité hennuyère · depuis 1968
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Nom d'un établissement de Dois Copos · Commerce de détail de vins et de spiritueux · Leuven · depuis 1994
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Cafés et bars · Antwerpen · depuis 2000
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Abréviation de ALLIANCE DES IMPORTATEURS ET PROCESSEURS DE PRODUITS DE PECHE - SEAFOOD IMPORTERS AND PROCESSORS ALLIANCE · Kontich · depuis 2002
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Commerce de détail d’équipements de l’information et de la communication · depuis 2001
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Abréviation de SOMALILAND INTERNATIONAL PATRIOTIC ACTION · depuis 2021
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Construction générale de bâtiments résidentiels · Dilsen-Stokkem · depuis 2023
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Abréviation de Schrijnwerkerij Interieurbouw Patrick Broos · Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries · Bekkevoort · depuis 2006
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Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright · Hasselt · depuis 2008
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Abréviation de SOINS INFIRMIERS PRIVES MOLUKI · Activités de soins infirmiers et de maïeutique · Brussel · depuis 2024
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Nom d'un établissement de Ville de Ciney · Administration publique communale, sauf Centres Publics d'Action Sociale (CPAS) · Ciney · depuis 1969
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Nom d'un établissement de Gemeente Sint-Gillis (bij Brussel) · Administration publique communautaire et régionale · Sint-Gillis (bij-Brussel) · depuis 1968
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Abréviation de SOCIETE INDUSTRIELLE DES PLASTIQUES · Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques · Wavre · depuis 1968
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Commerce de gros d'aliments pour le bétail et de produits agricoles, assortiment général · Schoten · depuis 1919
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Abréviation de SOCIETE IMMOBILIERE ET COMMERCIALE DE PONTILLAS · Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Etterbeek · depuis 1983
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Abréviation de SOCIETE D'INVESTISSEMENTS ET DE PLACEMENTS DANS L'AGGLOMERATION BRUXELLOISE · Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · Ukkel · depuis 1989
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