Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
9 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Fabrication d'objets divers en bois · depuis 2023
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Activités des avocats · Hasselt · depuis 2001
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Installation de systèmes de chauffage, de climatisation, de refroidissement et de ventilation alimentés par l'électricité · depuis 2006
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Nom d'un établissement de COIFFURE JFS · Coiffure et activités de barbier · Elsene · depuis 1999
Noms qui y ressemblent 14 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · depuis 1960
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Commerce de détail de combustibles solides, liquides et gazeux, à l'exclusion des carburants · depuis 2010
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Commerce de détail de biens culturels et de loisirs n.c.a. · depuis 2023
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Fabrication de structures métalliques et de parties de structures · depuis 1995
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depuis 1954
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Activités de spa de jour, de sauna et de bain de vapeur · depuis 2019
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depuis 1995
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Autres services personnels · depuis 2022
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Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a. · depuis 2009
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depuis 1980
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · depuis 2023
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Autres formes d'enseignement · depuis 2017
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depuis 2021
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Heeze · depuis 1975