Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“NETWERK EISDEN”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
6 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Maasmechelen · depuis 2012
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Gestion de centres culturels et de salles multifonctionnelles à vocation culturelle · Aalst · depuis 1981
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Commerce de gros de produits d'entretien · depuis 1992
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Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts · Antwerpen · depuis 2003
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Nom d'un établissement de Solidaris, socialistische mutualiteit van de provincie Limburg · Mutuelles et caisses d'assurance soins · Hasselt · depuis 1924
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Anderlecht · depuis 1998
Noms qui y ressemblent 3 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Nom d'un établissement de WOONHAVEN ANTWERPEN · Location et exploitation de logements sociaux · Antwerpen · depuis 1921
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Nom d'un établissement de Dienstencheque Onderneming Waregem · Activités d’offre de services domestiques aux personnes · Waregem · depuis 1995
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Abréviation de Netwerk Cerebrale Parese · Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a. · Beveren-Kruibeke-Zwijndrecht · depuis 1982