Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
6 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Noms qui y ressemblent 32 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers (<= 3,5 tonnes) · depuis 2014
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Usinage des métaux · depuis 2005
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Autres formes d'enseignement · depuis 2015
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Activités des réviseurs d'entreprises · depuis 1996
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Culture et élevage associés · depuis 2001
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Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande, sauf viande de volaille et de gibier · depuis 1994
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depuis 2002
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Activités de service d’aménagement paysager · depuis 2021
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Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers (<= 3,5 tonnes) · depuis 2017
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Autres activités sportives n.c.a. · depuis 2023
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Activités de service d’aménagement paysager · depuis 2006
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Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers (<= 3,5 tonnes) · depuis 2006
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · depuis 2023