Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“LE BORGES”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
1 entreprise inscrite avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Activité des sites et monuments historiques · Bastogne · depuis 1978
Noms qui y ressemblent 11 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Paris · depuis 2015
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Nom d'un établissement de Centre de coordination et de services A.E.P. · Gîtes de vacances, appartements et meublés de vacances · Brussel · depuis 1956
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Nom d'un établissement de Top Vakantie, Vormingswerk en Vrijetijdsbesteding voor Jongeren · Centres et villages de vacances · Brussel · depuis 1977
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Nom d'un établissement de VACANCES VIVANTES - FORMATION ET LOISIRS DES JEUNES · Associations de jeunesse · Brussel · depuis 1977
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Commerce de gros de matériel agricole · Quévy · depuis 1997
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Nom d'un établissement de OGARDES · Cafés et bars · Charleroi · depuis 2009
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Culture et élevage associés · depuis 2016
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depuis 1990
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Activités de soutien combinées pour les installations · depuis 2025
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Travaux de plâtrerie · Sint-Jans-Molenbeek · depuis 1992
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