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Vérification de nom

Comparé à la BCE · gratuit

Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.

“Institut Moderne”

Une entreprise active porte déjà ce nom

Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.

Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.

Ce que cette vérification dit et ne dit pas

  • Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
  • Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
  • Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.

Noms identiques ou très similaires

7 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.

  • Gent · depuis 1966
  • Nom d'un établissement de Paloma Vlaanderen · Activités des résidences services pour personnes âgées · Retie · depuis 2011
  • INSTITUT MODERNE même nomen faillite ou liquidation
    Gent · depuis 1907
  • Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire · Charleroi · depuis 1942
  • Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques · Anderlecht · depuis 2017
  • INSTITUT très similaire
    Commerce de gros de voitures et de véhicules automobiles légers (<= 3,5 tonnes) · Elsene · depuis 1990
  • depuis 1995
Noms qui y ressemblent 28 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.

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