Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“Goris Roger”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
7 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Travaux de menuiserie · Grobbendonk · depuis 1990
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Commerce de gros d'articles de sport et de camping, sauf cycles
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Noms qui y ressemblent 12 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche · depuis 2020
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depuis 1991
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Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental · depuis 2022
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Sylviculture et autres activités forestières · depuis 2007
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Activités de service d’aménagement paysager · depuis 2023
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Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a. · depuis 2020
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Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande, sauf viande de gibier et de volaille · depuis 1989
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depuis 2013
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Activités des géomètres-experts · depuis 1980
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depuis 1994
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depuis 1995