Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
5 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Commerce de gros d'articles de sport et de camping, sauf cycles
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Noms qui y ressemblent 17 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Nom d'un établissement de BEZETTINGSWERKEN GORIS · Travaux de plâtrerie · Kasterlee · depuis 1989
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · depuis 2020
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Activités de traiteur événementiel · depuis 2010
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Entretien et réparation général de voitures et de véhicules légers (<= 3,5 tonnes) · depuis 2026
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Travaux sanitaires · depuis 2019
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Activités de médecine générale · Brecht · depuis 2024
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Formation professionnelle · depuis 2021
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Activités de design graphique et de communication visuelle · depuis 2021
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Production photographique, sauf activités des photographes de presse · depuis 2010
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Activités de kinésithérapie · depuis 2023
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Activités de service de transport de voyageurs sur demande par véhicule avec chauffeur · depuis 2025
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Réparation et entretien d’ouvrages en métaux · depuis 2024