Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“ECO RUBB”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
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Exploitation forestière · Silly · depuis 2002
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Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques · Diest · depuis 2010
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Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts · Thimister-Clermont · depuis 2013
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Autre commerce de détail non spécialisé · depuis 2021
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AMSTERDAM · depuis 2012
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · depuis 2004
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Commerce de détail d'antiquités · depuis 2026
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Abréviation de EUROPEAN COOPERATIVES FOR AGRICULTURAL AND RURAL DEVELOPMENT · Brussel · depuis 1990