Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
3 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Travaux de menuiserie · Bredene · depuis 2013
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Culture et élevage associés · depuis 1998
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Commerce de gros de voitures et de véhicules automobiles légers (<= 3,5 tonnes) · depuis 1989
Noms qui y ressemblent 17 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Activités des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique · depuis 2021
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Activités de médecine spécialisée · depuis 1991
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Activités de médecine spécialisée · depuis 1985
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depuis 1985
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Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs · depuis 2005
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depuis 2010
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Culture de fleurs · depuis 1986
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · depuis 2001
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Activités dans le domaine de l’alimentation · depuis 2020
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Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs · depuis 2021
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Enseignement culturel · depuis 2023
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Nettoyage courant des bâtiments · depuis 2024
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depuis 1984
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Culture de céréales, à l’exception du riz, et de légumineuses et de graines oléagineuses · depuis 2010
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Fabrication artisanale de pain et de pâtisserie fraîche · depuis 2018
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depuis 2020
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Fabrication de structures métalliques et de parties de structures · depuis 2020