Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
6 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie · Oostende · depuis 2019
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Noms qui y ressemblent 36 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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depuis 2016
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depuis 2007
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depuis 2008
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Exploitation forestière · depuis 1996
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Travaux de menuiserie · Aalst · depuis 1988
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Travaux de menuiserie · depuis 2013
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Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux · depuis 2013
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depuis 1988
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Hôtels et hébergement similaire · depuis 2019
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Peinture de bâtiments · depuis 1991
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depuis 2002
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Commerce de gros de matériaux de construction, assortiment général · depuis 2020
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Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile · depuis 2017
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depuis 1996
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depuis 1989
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depuis 2009
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Culture et élevage associés · depuis 2010
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Pose de papiers peints et de revêtements de murs et de sols en d'autres matériaux · depuis 2010
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Autres activités de nettoyage · depuis 2012
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Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques · depuis 2003