Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“DVT UNIT”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
15 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Activités de banque centrale · Ottignies-Louvain-la-Neuve · depuis 2016
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Abréviation de Koninklijke Bijenbond De Verenigde Taxanders · Autres associations n.c.a. · Tessenderlo-Ham · depuis 1919
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Discothèques, dancings et similaires · depuis 1996
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Jette · depuis 2021
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Pose de revêtements des sols et des murs en carrelage · Beringen · depuis 2008
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Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols · depuis 2015
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Autres activités d’imprimerie · Kontich · depuis 1970
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Abréviation de Union d'Improvisation Théâtrale · Watermaal-Bosvoorde · depuis 2021
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Nom d'un établissement de IN THE KITCHEN · Restauration à service complet · Brussel · depuis 2022
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Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · depuis 2011
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Fabrication d'appareils d'éclairage électrique · Malle · depuis 2008
Noms qui y ressemblent 2 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent · Tubize · depuis 2020
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Entretien et réparation général de voitures et de véhicules légers (<= 3,5 tonnes) · Meise · depuis 2010