Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“DE SAN”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
21 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande, sauf viande de gibier et de volaille · Gistel · depuis 2004
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Noms qui y ressemblent 37 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Waasmunster · depuis 1963
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Schelle · depuis 1987
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Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a. · Roeselare · depuis 2022
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Coiffure et activités de barbier · Hasselt · depuis 1979
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Restauration à service complet · depuis 1984
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Activités de création littéraire · depuis 2021
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Activités de service de bureau et de soutien administratif · depuis 2016
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Nom d'un établissement de AENOVA · Activités de service d’intermédiation pour les activités immobilières · Sint-Martens-Latem · depuis 1990
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · Zwevegem · depuis 1994
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Construction de routes et autoroutes · Fernelmont · depuis 2012
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Cafés et bars · Deinze · depuis 2014
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · Mouscron · depuis 2019
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Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains · Schilde · depuis 1990
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Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a. · Antwerpen · depuis 2015
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Réparation et entretien de machines · depuis 1994
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