Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“CAMPING THALASSA”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
12 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs · Bredene · depuis 1987
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Nom d'un établissement de Commune de Hamoir · Captage, traitement et distribution d’eau · Hamoir · depuis 1968
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Nom d'un établissement de CAMPING IDEAL · Location et exploitation de terrains · De Haan · depuis 1983
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Oostende · depuis 1978
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Orp-Jauche · depuis 1980
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Commerce de détail de vêtements pour dame · Mol · depuis 1985
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Activités d’agence de voyage · Oostende · depuis 1985
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Braine-l'Alleud · depuis 1989
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Soins esthétiques et autres activités de traitement esthétique · Herzele · depuis 1999
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Oostende · depuis 2000
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Activités des experts-comptables (fiscalistes) (certifiés) · depuis 1993
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Nom d'un établissement de MaTTron consultancy · Activités de service de bureau et de soutien administratif · Schilde · depuis 2010
Noms qui y ressemblent 3 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Nom d'un établissement de CAMPING ET GITES · Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs · Florenville · depuis 2003
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Sint-Joost-ten-Node · depuis 2011
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Activités dans le domaine de l’alimentation · depuis 2017