Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“ATMOSPHERE & PROJECT”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
8 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Travaux de menuiserie · Ottignies-Louvain-la-Neuve · depuis 2015
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Fabrication de vêtements de dessus · Grimbergen · depuis 1979
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Nom d'un établissement de D.H.D. · Restauration à service complet · Liège · depuis 1987
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Nom d'un établissement de BALADE ET ATMOSPHERE · Commerce de détail de vêtements pour dame · Etterbeek · depuis 1989
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Activités de service d’intermédiation pour les activités immobilières · Antwerpen · depuis 1996
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Schelle · depuis 2001
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Travaux généraux d'installation électrotechnique · Anthisnes · depuis 2007
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Perwez · depuis 2006
Noms qui y ressemblent 6 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries · Ottignies-Louvain-la-Neuve · depuis 2002
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Réparation et entretien de meubles et d’équipements du foyer · Waterloo · depuis 1990
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Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a. · Braine-l'Alleud · depuis 1996
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Schaarbeek · depuis 2000
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Pose de papiers peints et de revêtements de murs et de sols en d'autres matériaux · Juprelle · depuis 2000
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Nom d'un établissement · Travaux de menuiserie · Maaseik · depuis 2022