Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
“ARTE FINE”
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
17 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Noms qui y ressemblent 19 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Travaux de préparation des sites · depuis 2017
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Réalisation de spectacles par des artistes indépendants · depuis 2007
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Ans · depuis 1988
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Abréviation de Arte-Fac, Association culturelle de l'Université catholique de Louvain sur le Site de Bruxelles · Autres associations n.c.a. · Sint-Lambrechts-Woluwe · depuis 1992
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Activités de service de bureau et de soutien administratif · Stekene · depuis 1995
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Elsene · depuis 1998
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Activités de design graphique et de communication visuelle · depuis 2015
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depuis 1995
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Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries · depuis 2010
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Forgeage de métal · depuis 2017
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Activités dans le domaine de l’alimentation · depuis 2006
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Promotion et organisation de créations artistiques et de spectacles · Dilbeek · depuis 2023
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Hulshout · depuis 2008
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Restauration à service complet · Anhée · depuis 1993