Vérification de nom
Votre nom d'entreprise figure-t-il déjà à la BCE ? Tapez le nom que vous voulez utiliser. Vous voyez aussitôt si une entreprise active à la BCE porte déjà le même nom ou un nom similaire, et si elle travaille dans votre secteur. Les marques et noms de domaine se vérifient à part.
Une entreprise active porte déjà ce nom
Le nom n'est pas unique au registre. Dans un autre secteur, le risque de confusion est moindre, mais clients et moteurs de recherche ne font pas toujours la distinction.
Choisissez aussi votre activité pour voir si un nom similaire existe dans votre propre secteur.
Ce que cette vérification dit et ne dit pas
- Nous comparons avec tous les noms inscrits aujourd'hui à la BCE : dénomination, abréviation et noms commerciaux des entreprises et de leurs établissements. Majuscules, accents, ponctuation et formes juridiques (srl, sa, bv, ...) ne comptent pas.
- Ceci n'est ni une recherche de marques ni un avis juridique sur l'usage du nom. Un nom absent du registre peut pourtant être protégé comme marque. Les marques se recherchent dans les registres officiels de l'Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI, boip.int) et de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, euipo.europa.eu).
- Un nom de domaine ou un nom sur les réseaux sociaux est également indépendant du registre.
Noms identiques ou très similaires
10 entreprises inscrites avec un nom facile à confondre avec le vôtre.
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Noms qui y ressemblent 53 noms inscrits avec des mots communs ou une orthographe proche.
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Production photographique, sauf activités des photographes de presse · depuis 2019
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Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion · depuis 2013
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Fabrication de meubles de bureau et de magasin · depuis 2014
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depuis 1981
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Cafés et bars · depuis 1971
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Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts · depuis 2020
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depuis 2026
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Activités de service d’aménagement paysager · depuis 2020
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Activités de design graphique et de communication visuelle · depuis 2021
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Gîtes de vacances, appartements et meublés de vacances · depuis 2024
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Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, n.c.a. · depuis 2026
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Ennoblissement textile · depuis 2018
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Activités de kinésithérapie · depuis 2020
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Élevage de vaches laitières · depuis 2011
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Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs · depuis 2012
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